Cours à Stains

...Aucun Programme d'Études Le traitement comptable et fiscal des immobilisations corporelles et incorporelles Les titres (valorisation et dépréciation)...

...Objectifs Déterminer le prix du loyer à l'origine/en cours de bail Contrôler les charges locatives et les travaux Maîtriser les règles du plafonnement...

...Objectifs: Permettre aux membres du comité d'entreprise de saisir l'origine et les évolutions du CE, le rôle qui lui est attribué aujourd'hui...

...gestion du personnel 2/ L aspect recouvrement de créances Caractéristiques des différents modes de paiement Gestion des délais de paiement Garanties contre...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Le formalise de la délivrance du permis de construire 2) Les recours possibles...

...Objectifs: Comprendre le fonctionnement de la juridiction administrative. Savoir engager un recours. Se familiariser avec les étapes du contentieux...

...comportant plusieurs documents graphiques et administratifs et répondant à une procédure d élaboration spécifique quels sont les actes susceptibles de...

...saisonnier 3/ Le droit disciplinaire La notion de cause réelle et sérieuse La typologie des fautes Les caractéristiques de la sanction disciplinaire La...

...particulières qui peuvent être rencontrées dans le traitement du CIR Réaliser__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Séquence n° 1...

...le risque juridique Objectifs Connaitre la législation en matière de droit de l internet Adopter les bons réflexes juridiques Acquérir des outils pratiques...

...ainsi que son régime afin de mieux appréhender les relations avec l administration dans le cadre de partenariat Cette formation prendra également en compte... Apprenez-en plus à propos de: La liberté contractuelle, Critères du contrat administratif...

...2/Les sanctions applicables et les responsabilités encourues en cas d utilisation abusive L accès aux e-mails privés et à la messagerie électronique du...

...d un site Internet Comment gérer les conflits entre marques et noms de domaine Quelle riposte efficace contre le cybersquatting Concilier le droit...

...oeuvre de collaboration, oeuvre composite, oeuvre libre... En quoi la numérisation entraîne-t-elle une modification du droit d auteur et des droits voisins...

...Cette formation s'adresse à ceux qui souhaitent investir ou développer leur activité professionnelle au Maroc dans le secteur de l'immobilier. Objectifs...

...Congé de reclassement, de mobilité, de conversion Cellule de reclassement Allocation temporaire dégressive...

...Etre à l'écoute du client dans la langue cible Objectifs Accueillir les clients Décrire les biens immobiliers Savoir négocier et conclure une vente Etre...

...Objectifs: Maîtriser la règlementation liée aux permis de construire. Appréhender les différences entre les différentes autorisations d'occupation des sols...

...regard de l'impôt et des prélèvements sociaux Au regard de l'impôt sur le revenu : Le principe L'exception Au regard des prélèvements sociaux...

...C/ Caractéristiques du modèle de coût D/ Caractéristiques du modèle de juste valeur E/ Information en annexe F/ Conséquences d'un changement de modèle...