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Cours Savoie
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...La protection de l'acquéreur 3) La protection des tiers 4) Location gérance et cession du fonds de commerce III) Le droit de préemption des communes 1)...
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...bâtiments passifs BEPAS/PassivHouse et bâtiments à énergie positive Comparatif avec l'international LEED, DGNB, BREEAM, Minergie Les organismes certificateurs...
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...La mise en situation de conclure et les techniques de conclusion 4) Le traitement de l'offre d'achat...
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...caractéristiques et fonctionnement Savoir déterminer la valeur locative en tenant compte de tous les critères : caractéristiques du bien, état du marché...
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...Les modalités de demandes de remboursement La procédure dématérialisée Le portail électronique...
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...Procéder au contrôle de la déclaration : rapprochement CA comptabilisé et CA déclaré. 6 le remboursement du crédit de TVA Procédures générales de remboursement...
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...bilan Présentation financière et état récapitulatif des impôts différés actifs et passifs (IDA et IDP)...
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...Produits pétroliers Cadeaux Véhicules destinés au transport de personnes Transport de personnes Après Midi : 3. Les cas d'autoliquidation de la TVA Acquisitions...
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...B/ Information sur le personnel C/ Information sur les mandataires sociaux D/ Provisions et autres passifs éventuels E/ Engagement hors bilan F/ Le crédit-bail...
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...Rédaction contradictoire 2) État des lieux par huissier 3) État des lieux irrégulier ou insuffisant 4) Obstacle d'une partie 5) La prise en charge des...
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...de l offre et l ensemble de ses attributs subjectifs. D en argumenter l utilité spécifique dans les valeurs les croyances et les convictions du client...
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...vos possibilités Temps complet, temps partiel Surcroit d'activité CDI, CDD, intérim... II - Les risques : la requalification en CDI III - Les heures supplémentaires...
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...Mesurer les opportunités offertes par cette réforme Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1 : Propos introductifs A/ Les...
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...Assiette du CIR I/ Les dépenses éligibles A/ Territorialité des dépenses éligibles Les dépenses éligibles exposées à l intérieur de l EEE Les dépenses...
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...nouvelles affectations et retraits 5) L'exception à la responsabilité limitée au patrimoine d'affectation 6) Quelles sont les obligations de l'entrepreneur...
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...Objectifs: Permettre une mise en �?uvre simple et pratique de l'obligation, pesant sur le chef d'entreprise, de réaliser un scrutin de représentativité avant fin 2012...
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...de travail La transaction La démission Le licenciement économique Le licenciement personnel Le harcèlement et la discrimination Les CDD et le travail temporaire...
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...les RIA les matériaux la prévention incendie et le risque pour le chef d entreprise...
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...Objectifs: Connaître les fondements des différents aspects de la RC du chef d'entreprise Objectifs Connaître les fondements des différents aspects de la...
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...construction immobilière dans tous ses aspects. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Premier jour : La qualité de constructeur...