Cours Savoie

...Maîtriser les formalités de la cession Appréhender les éléments constitutifs du fonds de commerce Comprendre et connaître les éléments de protection des...

...en termes d’immobilier durable Objectifs Comprendre les enjeux de l'immobilier durable Connaitre les certifications et les labels disponibles Acquérir...

...La visite 1) La préparation et l'organisation matérielle de la visite 2) La réalisation de la visite 3) Le débriefing et le suivi de la visite V)...

...etc. 3) Savoir évaluer un fonds de commerce Définition, caractéristiques et fonctionnement Eléments constitutifs du fonds de commerce Les différentes méthodes...

...de la TVA des prestations de services Identifier les conséquences pratiques de la réforme dans la gestion courante de la TVA Comprendre et appliquer les...

...exonérations spécifiques : pour les livraisons de biens ; pour les prestations de services. La territorialité des opérations intracommunautaires et exportations...

...courants et différés Objectifs S'approprier les principes de détermination du taux effectif d'impôt Déterminer la preuve d'impôt Savoir établir les états...

...de la TVA fournisseurs Etablir la TVA et la déclarer? S'entrainer au dispositif d'autoliquidation Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...gestion A/ Tableau des cinq derniers exercices B/ Tableau concernant les délégations en matière de mouvement du capital C/ Commentaires du comité d'entreprise...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Position du législateur, la présomption issue de la loi de 1989 1) Fonction probante 2)...

...et sa décision d achat. De donner un supplément de sens à ses accompagnements et à sa communication...

...L'utilisation des heures supplémentaire Les limites à la réalisation des heures supplémentaires...

...A/ Ventes en l état futur d achèvement Définition Les apports de la loi Synthèse B/ Les livraisons à soi-même d immeubles Définition Les apports de la...

...Les éléments à retrancher de l'assiette du CIR. Calcul et utilisation du CIR. Cas particuliers. Les obligations déclaratives. Les aspects comptables Objectifs...

...Programme d'Études 1) Rappels sur le statut d'entrepreneur individuel 2) Qui est concerné par le statut d'EIRL ? Quels sont les textes de référence ?...

...vote au niveau des branches d activités La légitimation des organisations syndicales II- L ORGANISATION PRATIQUE DU SCRUTIN Un scrutin par voie électronique...

...Objectifs: Connaître les principales décisions des juridictions. Augmenter sa vision en la matière. Suivre l'évolution Objectifs Connaître les principales...

...Développer la dimension assureur dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Objectifs Développer la dimension assureur...

...RC du chef d entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études la notion de « responsabilité » RC contractuelle RC délictuelle...

...Les règles applicables Les règles spéciales au contrat de construction avec fourniture de plan Absence d avant contrat dépôt de garantie forme du contrat...