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Cours à Sartrouville
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- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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...Objectifs Aborder les recours pouvant être intentés contre un permis de construire afin de mieux identifier/anticiper les possibilités d action ou de défense...
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...Objectifs: Comprendre le fonctionnement de la juridiction administrative. Savoir engager un recours. Se familiariser avec les étapes du contentieux...
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...Qui peut intenter un recours ? Notion d intérêt pour agir Cas des associations. 4) Comment peut-il être intenté ? Et sous quel délai ? 5) Dans quelle mesure...
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...procédure de la sanction La contestation de la sanction Le délai de prescription 4/ La rupture du contrat de travail saisonnier Le principe Le licenciement...
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...J/ Les frais de collection du secteur textile-habillement-cuir II/ Les éléments à retrancher de l'assiette du CIR A/ Le traitement des subventions B/ La...
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- 2 Jours
...personnelles obligation de déclaration et d information... L exploitation des données personnelles : Mode de transmission des bases de données...
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- 2 Jours
...Objectifs: Assimiler les notions de base du contrat administratif ainsi que son régime afin de mieux appréhender les relations avec l'administration dans le cadre de partenariat... Apprenez-en plus à propos de: Critères du contrat administratif, La liberté contractuelle...
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- 2 Jours
...2/Les sanctions applicables et les responsabilités encourues en cas d utilisation abusive L accès aux e-mails privés et à la messagerie électronique du...
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...d un site Internet Comment gérer les conflits entre marques et noms de domaine Quelle riposte efficace contre le cybersquatting Concilier le droit...
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- 2 Jours
...le piratage et la__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Créer et exploiter une oeuvre multimédia Définition Contenu...
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...les principales réductions fiscales et avantages fiscaux...
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...Savoir informer sur l'opportunité d'utiliser ce mode licenciement Objectifs Améliorer son savoir : Maîtriser un licenciement exigeant Perfectionner son savoir faire...
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- 4 Jours
...Objectifs: Donner les moyens aux stagiaires de: Accueillir les clients. D'écrire les biens immobiliers. Savoir négocier et conclure une vente...
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- 2 Jours
...autorisations d occupation des sols Renseigner sur un projet immobilier Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les modifications...
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...aux limites d'exonération des indemnités versées en raison du__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Les différents modes...
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- 2 Jours
...G/ Immeubles de placement détenus dans le cadre d'un contrat de location...
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- 3 Jours
...Maîtriser les règles de la comptabilité clients Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les opérations de vente Participer aux opérations...
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- 3 Jours
...Maîtriser les règles de la comptabilité fournisseurs Contrôler et comptabiliser les factures Etablir la TVA sur les opérations d'achat Participer aux opérations...
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- 2 Jours
...Résultat II/ Règlementation relative aux stocks et en-cours A/ Code de commerce, plan comptable B/ Principe d'indépendance des exercices comptables C/...
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- 2 Jours
...Evaluer les stocks à leur entrée dans le patrimoine Assurer l'enregistrement et le suivi des dépréciations Destinataires Tout public Conditions d'Accès...