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Cours à Sainte Genevieve Des Bois
- Formation
- Sainte Genevieve Des Boisetdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
- 1 Jour
...Secteurs libre et protégé 4) Données d'urbanisme II) Champ d'application de la VEFA 1) Cas particuliers 2) VEFA et marchés publics 3) VEFA et contrat de...
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- 1 Jour
...Objectifs: Comprendre le mécanisme de la vente moyennant paiement d'une rente viagère. Connaître la réglementation juridique applicable en matière de viager...
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- 4 Jours
...les synergies issues de l acquisition Entamer la négociation Les éléments impactant la valorisation Structuration Identifier les risques liés à une acquisition...
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- 1 Jour
...obligations pesant sur les collectivités dans le cadre du Grenelle de l environnement Identifier les grands principes sur lesquels reposent les lois Grenelle...
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- 1 Jour
...de protection des espèces Exemples de questions traitées : Quelles sont les conséquences pour la France des règles de droit international applicables en...
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- 2 Jours
...activités dangereuses en France Maîtriser les régimes juridiques auxquelles sont soumises ces activités Savoir comment se comporter et quelles méthodologies...
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- 1 Jour
...Comprendre comment gérer au quotidien la conformité réglementaire avec les activités liées au milieu aquatique Développer__* Destinataires Tout public...
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- 1 Jour
...qui en découlent pour organiser une gestion optimale de vos responsabilités juridiques potentielles A partir de cas réels vous permettre d'identifier et...
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- 1 Jour
...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...
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- 2 Jours
...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...
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- 2 Jours
...Le contenu des conditions générales de vente Les mentions légales et les rubriques obligatoires Les obligations du vendeur Le droit de rétractation du...
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- 1 Jour
...Les sanctions pour faute La notion de faute La distinction entre faute de service et faute personnelle Les sanctions Les procédures...
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- 2 Jours
...à court terme 2/ Les financements et les placements à court terme Les principaux financements à court terme Financements hors du circuit bancaire...
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- Niveau initiation
- 2 Jours
...Participer__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Connaître le dispositif fiscal français La classification des impôts...
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- 2 Jours
...produits des activités ordinaires 3/ Le traitement des stocks : IAS 2 4/ Les normes et interprétations concernant les actifs immobilisés Immobilisations corporelle...
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- 2 Jours
...Le process fournisseurs : la facturation la TVA et l'enregistrement comptable les importations les règlements et leur suivi les écarts de conversion sur...
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- 1 Jour
...Objectifs: Comprendre et analyser les implications de la conclusion d'une délégation de service public. Objectifs Comprendre et analyser les implications...
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- 1 Jour
...Comment assurer la sécurisation de la conservation des bulletins de paie dématérialisés ?...
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- 1 Jour
...(utilisations collectives et privatives)...
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- 1 Jour
...Le plâtre L amiante 5/ Les formalités liées à l élimination des déchets : Les obligations du producteur de déchet Les obligations du collecteur et du transporteur...