Cours à Saint Malo

...Objectifs: Créer une culture de prévention et de sécurité dans l'entreprise. Maîtriser l'essentiel des règles encadrant l'hygiène et la sécurité dans l'entreprise...

...Objectifs: Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif de la loi Scellier. Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation fiscale de l'investisseur...

...3/ Maîtriser la fiscalité des revenus de capitaux mobiliers Exercice d application : calcul de l imposition de revenus mobiliers 4/ Tirer profit des...

...Objectifs: Appréhender les fondamentaux juridiques en matière d'actes notariés. Analyser les conditions générales afférentes aux différents types de ventes d'immeubles...

...en immobilisation B/ Coûts d'acquisition et coûts d'emprunt C/ Gestion des composants D/ Amortissements, durée et dotation E/ Dépréciations...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...Objectifs: Maîtriser la notion, les cadres légaux et les outils de la maîtrise foncière. Appréhender les intérêts et les limites à cette maîtrise...

...et spéciaux Les hypothèques légales et les hypothèques judiciaires Les inscriptions et les actions hypothécaires L évolution législative récente...

...écarts constatés Proposer des actions constructives en agissant sur les variables : CDD heures supplémentaires...

...quand peuvent-ils être demandés ? Quelles sont les difficultés rencontrées en cours d exécution des marchés et quelles en sont les conséquences ?...

...du travail Incidences sur les congés payés Incidences sur les jours fériés Absences du salarié Sanctions...

...La négociation du protocole d accord préélectoral La présentation des candidats aux élections dans l entreprise Le problème des salariés mis à disposition...

...Le régime L indisponibilité des sommes pendant 5 ans (sauf cas de déblocage anticipé) Quelles sommes peuvent -y être affectées et quels sont les plafonds Le régime socal...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Le fonctionnement des Instances Représentatives du Personnel (IRP) Les délégués...

...et motifs économique 3) Définition de la stratégie sociale Caractériser l entreprise dans son environnement Etablir un diagnostic psychosociologique du...

...Déterminer les règles applicables au portage salarial. Identifier la meilleure voie de recours au cas par cas. Co Objectifs Délimiter la notion de prêt de main d oeuvre...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les différents éléments composant le salaire: Salaires de base Primes Avantages...

...Quelle est son origine ? Quels liens entretient-elle avec le droit ? Quelles sont les différentes sources d information à rechercher ? A l'aide d'une mise...

...vices de forme)et internes (violation directe de la loi erreur de droit de fait ou de qualification juridique des faits illégalité du but de l acte)...

...3ème Jour - Traitement des pièces comptables. Construire le grand-livre. Justifier les comptes: lettrage etrapprochement. Élaborer la balance des comptes... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité générale...