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Cours à Saint Brieuc
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...Objectifs: Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie Objectifs Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie...
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...Les provisions réglementées La détermination du résultat fiscal L'établissement du bilan du compte de résultat de l annexe...
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...Travaux b. Assurances c. Vente de l'immeuble loué III) La fin du bail commercial a. Le renouvellement - offre et demande b. L'indemnité d'éviction...
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...entreprise de saisir l origine et les évolutions du CE le rôle qui lui est attribué aujourd hui les moyens et obligations qui s y rattachent afin de pouvoir...
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...Objectifs: Etre un interlocuteur efficace pour la réalisation de la paie. Effectuer les déclarations sociales usuelles. Savoir mener des actions de recouvrement...
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...Sur quel fondement peut-il agir ? Quel est le délai imparti ? Le tiers : Qui peut agir ? Que peut-il attaquer ? Le cas de l exception d illégalité...
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...du contentieux administratif et présentation de la juridiction administrative Types de recours et leurs modalités L attitude du juge administratif Etudes...
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...faire l objet d un recours ? Actes faisant grief : illustrations d exemples positifs et d exemples négatifs Cas des vices entachant l acte...
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...saisonnier 3/ Le droit disciplinaire La notion de cause réelle et sérieuse La typologie des fautes Les caractéristiques de la sanction disciplinaire La...
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...à l'intérieur de l'EEE Les dépenses éligibles sans considération géographique B/ Les dotations aux amortissements C/ Les dépenses de personnel Les chercheurs...
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...personnelles obligation de déclaration et d information... L exploitation des données personnelles : Mode de transmission des bases de données...
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...administration Le principe de l équilibre financier du contrat La fin du contrat administratif L adaptation des contrats administratifs aux besoins d investissement... Apprenez-en plus à propos de: Critères du contrat administratif, La liberté contractuelle...
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...Informatique et Libertés 4/Internet et les relations collectives de travail Les droits des IRP (Institutions représentative du personnel) concernant...
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...de juridictions en cas de litige international 2/ La responsabilité des moteurs de recherche: La problématique du référencement sur le net...
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...Connaître le régime d une oeuvre publicitaire de création ou de commande Les nouveaux enjeux de la téléphonie mobile et de la télévision numérique interactive...
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...Cette formation s'adresse à ceux qui souhaitent investir ou développer leur activité professionnelle au Maroc dans le secteur de l'immobilier. Objectifs...
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...adapter le licenciement économique aux réalités de l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition 2)...
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...et conclure une vente Différences culturelles entre la France et le pays de langue cible...
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...Renseigner sur un projet immobilier. Objectifs Maîtriser la règlementation liée aux permis de construire Appréhender les différences entre les différentes...
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