Cours à Quimper

...Cerner les obligations à l'égard du sous-traitant Objectifs Rappel des droits et devoirs de l architecte Evaluer la portée juridique des décisions Sécuriser...

...de droits de Propriété Intellectuelle V. Les Systèmes d information et la Propriété Intellectuelle Les droits d auteur les brevets les marques les logiciels...

...Objectifs: Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie Objectifs Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie...

...Aucun Programme d'Études Le traitement comptable et fiscal des immobilisations corporelles et incorporelles Les titres (valorisation et dépréciation)...

...Négocier les aspects financiers du renouvellement Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Le loyer du bail commercial...

...des salariés au CE Les membres élus les membres désignés par les syndicats Un statut protecteur mais pas d immunité Les heures de délégation et autres...

...Savoir interpréter un bilan et un compte de résultat. Effectuer le suivi de la trésorerie Objectifs Être un interlocuteur efficace pour la réalisation...

...Dans quel délai ? Illustrations de quelques cas d annulation 4) Comment agir en cas d urgence ? Le cas du référé suspension...

...Objectifs: Comprendre le fonctionnement de la juridiction administrative. Savoir engager un recours. Se familiariser avec les étapes du contentieux...

...Qui peut intenter un recours ? Notion d intérêt pour agir Cas des associations. 4) Comment peut-il être intenté ? Et sous quel délai ? 5) Dans quelle mesure...

...Objectifs Appréhender les règles du contrat de travail saisonnier Maîtriser les difficultés et les pièges de ce type de contrat Assurer la gestion pratique de ce contrat...

...J/ Les frais de collection du secteur textile-habillement-cuir II/ Les éléments à retrancher de l'assiette du CIR A/ Le traitement des subventions B/ La...

...spamming La conclusion du contrat : Informations à donner droit de rétractation conditions générales Les garanties : vices cachés défaut de conformité...

...ainsi que son régime afin de mieux appréhender les relations avec l administration dans le cadre de partenariat Cette formation prendra également en compte... Apprenez-en plus à propos de: Critères du contrat administratif, La liberté contractuelle...

...Le contrat de travail et les mentions obligatoires La surveillance du télétravailleur 5/Les moyens d action contre le piratage et la contrefaçon en ligne...

...marques et le référencement d un site web Connaître les dernières décisions sur la contrefaçon et le parasitisme en ligne Régler les conflits de lois et...

...Objectifs: Savoir choisir et protéger ses contenus et services en ligne. Connaître le statut des composantes d'une Åuvre multimédia. Identifier les...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Régime de la propriété au Maroc les considérations préalables à l acquisition...

...et entretien préalable Lettre de licenciement Information de l'administration Priorité de réembauche 4) Mesures d'accompagnement des salariés Plan de sauvegarde...

...à l écoute du client dans la langue cible Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Acquisition du vocabulaire de la grammaire...