Cours à Narbonne

...activités dangereuses en France Maîtriser les régimes juridiques auxquelles sont soumises ces activités Savoir comment se comporter et quelles méthodologies...

...applicables dans le domaine de l eau Exemples de questions traitées : Qu est-ce que la directive-cadre sur l eau ? Quel impact sur les Etats membres...

...les différentes règles applicables Exemple : Existe-t-il des règles spécifiques à la pollution des sols ? Quelles sont les règles utilisées en la matière ?...

...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...intellectuelle du site Cahier des charges et contrat de conception de site Contrat obligations et responsabilités de l hébergeur III/ Les obligations...

...les éléments constitutifs de la faute Informer sur le nouveau cadre__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction...

...des créances clients et des créances professionnelles) Coût des différents crédits à court terme arbitrage entre escompte et découvert exemples de calculs...

...Objectifs: Comprendre l'organisation du dispositif fiscal français. Maîtriser les mécanismes de base de la fiscalité. Connaître l'échéancier fiscal et les principales déclarations...

...concernant les passifs Passifs et provisions : IAS 37 Avantages au personnel : IAS 19 7/ Méthodes comptables et changements comptables : IAS 8 8/ Tableau...

...dettes fournisseurs étrangères la facturation et les autres opérations d inventaire...

...Objectifs: Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Objectifs Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Destinataires Tout public Conditions...

...Objectifs: Comprendre et analyser les implications de la conclusion d'une délégation de service public. Objectifs Comprendre et analyser les implications...

...de la preuve du paiement des salaires Les mentions obligatoires du bulletin de paie Le moment et le lieu de délivrance du bulletin de paie La conservation...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le principe d inaliénabilité du domaine public Sa conservation Sa délimitation Son utilisation...

...Objectifs: Appréhender les règles de gestion des déchets de chantier. Maîtriser les formalités et les obligations liées à cette gestion Objectifs Appréhender...

...ARRCO ET AGIRC Les chiffres clés de la retraite : taux contractuel taux réel taux d appel. Le salaire de référence la valeur de point. CET ARRCO tranche...

...Programme d'Études I/ Présentation et contenu du bulletin de paie A/ les mentions obligatoires, interdites et facultatives B/ déterminer le salaire en...

...parties sur les cons eacute Objectifs A l issue de la formation le stagiaire sera en mesure de comprendre et de maîtriser le nouveau régime fiscal de...

...Objectifs: Rappel des droits et devoirs de l'architecte. Evaluer la portée juridique des décisions. Sécuriser les relations avec les différents intervenants...