Cours à Nanterre

...Dispositions générales A/ Livraisons de terrains Distinction entre terrains à bâtir et autres terrains (nouvelle définition des terrains à bâtir les autres...

...auprès d organismes de recherche publics Externalisation de dépenses auprès d organismes de recherche privés Exemple J/ Les frais de collection du secteur...

...3) Quelles formalités sont à réaliser ? 4) La responsabilité limitée au patrimoine d'affectation L'intérêt du patrimoine affecté La composition du patrimoine...

...Un scrutin par correspondance Le contentieux III- LA TRANSMISSION DES RÉSULTATS IV- LES OBLIGATIONS DE L EMPLOYEUR Le vote doit il être décompté comme...

...Objectifs: Connaître les principales décisions des juridictions. Augmenter sa vision en la matière. Suivre l'évolution Objectifs Connaître les principales...

...d incendie le mécanisme d explosion l électricité et incendie les liquides inflammables et les emballages les extincteurs le désenfumage les sprinkleurs...

...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...

...achèvement Le promoteur Le constructeur de maisons individuelles Les fabricants 2) Les responsabilités des constructeurs Les principes directeurs des responsabilités...

...2) Atouts et contraintes de la location en meublé 3) Le classement de la location II) La réservation 1) La procédure de réservation 2) L'information préalable III)...

...et de gestion Les deux dimensions du contrôle : reporting pilotage 2/ Les points clés de l'élaboration d'un tableau de bord Inscription de la démarche...

...le recoupement des ventes avec la déclaration de TVA le recoupement entre la CA3 et la DEB 3. Obtenir le remboursement d un crédit de TVA Procédure générale...

...biens Exonérations territoriales Règles applicables en fonction de la nature de la prestation Les obligations de justification et mentions particulières sur les factures...

...expédiés à titre temporaire ; Le registre des prestataires ; Le registre des façonniers. 4. Traiter les prestations de services sur le CA3 et la Déclaration...

...Suivi des mandats et des vendeurs dans le temps. Les RDV physiques en agence et les erreurs à ne pas commettre Objectifs Savoir positionner le tableau...

...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études LA NOTION DE DIVISION : Définition Contrôle de la division LE PERMIS VALANT DIVISION...

...de bord et suivi de gestion 3/ Manager les ressources financieres de l'entreprise Décisions d'investissements Gestion de tresorerie 4/ Transmettre...

...Maîtriser les différents types de juridictions Appréhender leurs compétences respectives Renseigner sur une action en justice à conduire Destinataires... Apprenez-en plus à propos de: Tribunal de commerce, Affaires européennes, Expert judiciaire...

...INTRODUCTION AU DROIT NOTIONS DE BASE CHAPITRE II : L ORGANISATION JUDICIAIRE ET LES PROFESSIONS JURIDIQUES CHAPITRE III : LES PERSONNES LES FAITS ET...

...du capital social Connaître l'essentiel du statut des dirigeants sociaux Connaître les droits et obligations des__* Destinataires Tout public Conditions...