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Cours à Marcq En Baroeul
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- Marcq En Baroeuletdans 276 autres établissements
- Montpellier, Strasbourg, Colmar, Bordeaux, Mont De Marsan, Agen, Pau, Bayonne, Montluçon, Caen, Alencon ...
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- 1 Jour
...VEFA et contrat de construction de maison individuelle 4) La problématique du terrain procuré par le constructeur III) Contrat préliminaire...
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- 1 Jour
...Comprendre le mécanisme de la vente moyennant paiement d'une rente viagère Connaître la réglementation applicable en la matière Détecter les situations...
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- 4 Jours
...timing Étude de cas : les points à ne pas oublier les erreurs à ne pas commettre...
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- 1 Jour
...obligations pesant sur les collectivités dans le cadre du Grenelle de l environnement Identifier les grands principes sur lesquels reposent les lois Grenelle...
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- 1 Jour
...matière de protection des espèces ? Quels sont les effets de la désignation d une zone en ZPS ou ZSC ? Quelles sont les conséquences juridiques d un DOCOB ?...
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- 2 Jours
...de la création de l une des trois ? Quelles sont les obligations pesant sur l exploitant en cours d activité ? Qu est-ce que le régime des droits antérieurement acquis ?...
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- 1 Jour
...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quelles sont les règles applicables dans le domaine de l eau ? A partir de cas réels identifier les règles...
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- 1 Jour
...les différentes règles applicables Exemple : Existe-t-il des règles spécifiques à la pollution des sols ? Quelles sont les règles utilisées en la matière ?...
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...Objectifs: Connaître les conditions d'accès à la profession. Maîtriser les règles permettant l'exercice de la profession. Mettre en oeuvre les différents...
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- 2 Jours
...concernant l image maîtriser les risques lies à son utilisation Protéger ses droits Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...
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- 2 Jours
...Le contenu des conditions générales de vente Les mentions légales et les rubriques obligatoires Les obligations du vendeur Le droit de rétractation du...
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- 1 Jour
...juridiques se rapportant à la fonction publique Connaître les différents droits et obligations du fonctionnaire Préciser les sanctions encourues Définir...
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- 2 Jours
...Objectifs: Connaître les principales caractéristiques de la gestion de trésorerie. Maitriser les sources de placement et financement à court terme...
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- Niveau initiation
- Dates au choix
- 2 Jours
...Participer__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Connaître le dispositif fiscal français La classification des impôts...
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- 2 Jours
...IAS 8 8/ Tableau de synthèse des autres normes applicables...
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- 2 Jours
...dettes fournisseurs étrangères la facturation et les autres opérations d inventaire...
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- 1 Jour
...des réglements Le cadre fiscal L établissement de la déclaration CA3...
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- 1 Jour
...de la concession Les services délégables et l objet du contrat Les documents types et modèles : - clauses obligatoires et clauses illicites...
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- 1 Jour
...la qu Objectifs La force probante de l'écrit sous forme électronique : ses conditions et ses effets ; la portée de l'acceptation du bulletin de paie par...
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- 1 Jour
...(utilisations collectives et privatives)...