Cours Jura

...le Tribunal de Grande Instance, le Tribunal d'Instance et le Juge de proximité Les juridictions pénales : la juridiction d'instruction, le Tribunal de police...

...Actifs immobiliers et gestion patrimoniale 3) Le marché immobilier et son évolution II) Valeur vénale d'un immeuble 1) Facteurs économiques et sociologiques de la valeur 2)...

...Objectifs Maîtriser la fiscalité sur les revenus immobiliers Appréhender les régimes spécifiques Savoir calculer une plus-value immobilière...

...Analyser et mesurer l'impact de la Contribution Economique Territoriale Remplir la déclaration en évitant les erreurs possibles Objectifs Analyser et mesurer...

...l'affectation et le suivi des plus ou moins-values (2059A et 2059D) La déclaration 2065 des résultats L'annexe légale...

...de paiement Établir la déclaration de Taxe sur les Véhicules de Tourisme et de Société et Organic : La taxe sur les véhicules de tourisme et de société...

...Rappels sur la TVA intracommunautaire Caractéristiques et obligations Territorialité et présentation générale du dispositif Règlementation et fonctionnement...

...de la déclaration 2483 Eliminer les risques d'erreurs Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Matin : 1.Calculer le montant...

...Identifier des KPI et mettre en place des tableaux de bord Mettre en place une stratégie de benchmarking S'inspirer des pratiques qui fonctionnent Jour 2 Matin...

...Savoir gérer une SCI au niveau comptable et fiscal Maitriser les spécificités de la SCI Objectifs Savoir gérer une SCI au niveau comptable et fiscal Maitriser...

...Aucun Programme d'Études Jour 1 Matin : Processus concernant les groupes : Les caractéristiques du dispositif d'option pour l'intégration Détermination...

...Anticiper et faire face au contrôle fiscal du groupe intégré Principaux points de surveillance Maîtriser les différentes étapes de la procédure Redressements...

...Le respect des obligations comptables et déclaratives. Mettre en place une Cartographie des risques fiscaux. Après Midi 2 Audit de l'impôt société L'audit...

...Programme d'Études Jour 1 Matin : 1. Maitriser le processus du contrôle fiscal Droit de contrôle de l'administration Organisation des contrôles Contrôle...

...conséquences sur les charges. Les pouvoirs des agents de contrôle et leurs limites. Connaître les obligations et les droits de l'employeur...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...protéger ses créations : L'action en contrefaçon L'action en concurrence déloyale et parasitisme... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...mise en demeure, note de contentieux...