Cours Droit à Toulouse

...de la concession Les services délégables et l objet du contrat Les documents types et modèles : - clauses obligatoires et clauses illicites...

...individuel à responsabilité limitée ? 7) Le régime fiscal de l'EIRL 8) Le régime social de l'EIRL 9) Savoir simuler l'impact fiscal et social du choix du statut d'EIRL 10)...

...coûts et paiement 4)Suivi de la procédure Suivi du dossier, règles à respecter pour gagner en efficacité Gérer et maitriser les relations avec les huissiers...

...Obligations de l’expert Les obligations juridiques Les obligations déontologiques Les obligations sociales Les obligations fiscales 7. Les étapes procédurales... Apprenez-en plus à propos de: Juridiction civiles, Tribunal de police, Expert judiciaire...

...LES JURIDICTIONS D APPEL A/ La Cour d Appel civile B/ La Cour d appel statuant au pénal L'appel correctionnel L'appel criminel C/ La cour administrative... Apprenez-en plus à propos de: Conseil fiscal, Tribunal de grande instance, Juridictions pénales...

...en charge du suivi et de la gestion des brevets, des dessins et des modèles. Un niveau Bac +2 est demandé pour pouvoir y participer. I. La notion de propriété... Apprenez-en plus à propos de: Propriété industrielle, Gestion d'un contentieux industriel, Propriété intellectuelle...

...identification. limite à la diffusion (secteurs interdits, temps de publicité, contenu de publicité) La radio privée et publique L’affichage Internet Les...

...(les cas dans lesquels la rémunération est due - jurisprudences) § La Rédaction et la révocabilité § La Responsabilité du mandant et celle du mandataire III... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier, Prix de l'immobilier, Compromis de vente...

...Les différents écrits juridiques et judiciaires La consultation juridique La note juridique L'acte juridique ou judiciaire Le courrier professionnel...

...Les dérogations aux règles générales (article 29) Elaborer le cahier des charges précis et adapté Définir les besoins avec précision Utiliser des normes...

...cas d’ouverture et avantages comparatifs des procédures Le système d’acquisition dynamique Comment se déroule la procédure :. marchés de fournitures courantes...

...collectivité ou administration. Tests Préliminaires Les aptitudes pédagogiques du stagiaire sont évaluées par une série de tests Notions préliminaires... Apprenez-en plus à propos de: Capacité pédagogique, Enseignement juridique, Formation Juridique...