Cours Droit (92) Hauts-de-Seine

...Contentieux des affaires, dans les différents aspects du contentieux. La formation a été créée en 2000 afin de permettre aux étudiants d'obtenir une maîtrise...

...La nature du marché Le montant prévisible du marché 5) Les règles générales de passation Les règles de publicité Les choix préalables L'examen des candidatures...

...Les clauses incontournables. Les clauses particulières. Travaux pratiques Etudes de cas. Exemples sur la validité du contrat. » La négociation du contrat Les préalables... Apprenez-en plus à propos de: Négociation collective, Négociation des contrats, Droit du travail...

...de base en droit des affaires. Finalités de l'unité d'enseignement Avoir le niveau de l'unité d'enseignement "Présentation générale du droit"...

...futurs expatriés en Inde Travailler efficacement avec les Indiens Objectifs de la formation Expatriation en Inde Cette formation en management international...

...de travail Les pouvoirs et obligations pour l employeur Les droits pour les salariés Droit de l employeur de contrôler et sanctionner les salariés Transparence...

...Rédaction des actes judiciaires 4. Opportunité de l’appel et du pourvoi en cassation C. Exécution des décisions de justice 1. Risques de l’exécution des... Apprenez-en plus à propos de: Protection juridique...

..."Présentation générale du droit" (DRA001) ou de l'unité d'enseignement "Initiation aux techniques juridiques fondamentales" (DRA002) ou posséder de bonnes...

...L'employeur a investi sur son expatriation. L'expatrié n'est pas nécessairement preparé. Sur place, l'expatrié se retrouve de toute façon: seul...

...Nature de la DIA - Forme et contenu de la DIA - L'objet de la préemption - Droit de délaissement - La réalisation d'un projet d'intérêt général...

...Former des étudiants compétents en relations internationales. Compétences visées : Compétences transverses en relations internationales Debouchés professionnels...

...de la concurrence Qu'est-ce que le droit de la concurrence ? Les objectifs du droit de la concurrence Les caractéristiques du droit de la concurrence...

...bonnes connaissances de base en droit des affaires Finalités de l'unité d'enseignement Etudier les différentes formes sociales ; maîtriser les critères...

...des contrats de sous-traitance Rôle de la sous-traitance Appréhender le mécanisme juridique de la sous-traitance Les notions juridiques spécifiques du...

...Comprendre le poids des traditions spécifiques de chacune des nations européennes. Faire apparaître les résultats d'un demi-siècle de construction européenne...

...de vote Le caractère commercial de l'opération La fiscalité applicable 2) Comment valoriser une société ? 3) Lettres et accords préliminaires La lettre...

...L'entrepreneur individuel et la personne morale - Les actes de l'entreprise (commerciaux, civils, mixtes) - Les règles générales d'exercice des activités économiques...

...cause La capacité La sanction des conditions de validité Les effets du contrat 1.2. Le contrat de vente La nature de la vente Le consentement à la vente...

..."Règles générales du droit des contrats" (DRA103) ou posséder de bonnes connaissances de base en droit des contrats et des obligations Finalités de l'unité...

...dans un contexte national Les droits et obligations des parties Comprendre les différents montages juridiques Les obligations de moyens et les obligations de résultats...