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Cours Côtes-d'Armor
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...collective de prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Définition 2) Théorie 3) La règlementation 4)...
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...l’accord des parties Analyser les conditions générales afférentes à la vente Objectifs Connaître la loi Hoguet et décret d'application Maîtriser le mandat...
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...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis... Apprenez-en plus à propos de: Négociateur immobilier...
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...à la conclusion Évaluer le marché immobilier local Organiser__* Objectifs Maîtriser les bases juridiques de la vente immobilière Appréhender les bases...
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...notions de base Thèmes abordés (liste non-exhaustive) : Les différentes disciplines du droit La règle de droit Les notions fondamentales Les sources du...
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...Les décisions collectives Régime des décisions collectives Mode de consultation des associés Formes de consultation Conditions de consultation Modalités...
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...de sécurité sociale et le Tribunal paritaire des baux ruraux Les juridictions pour mineurs La compétence géographique ou compétence territoriale...
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...principales méthodes d’évaluation Utiliser les outils de financement __* Objectifs Connaître les principales caractéristiques de l'investissement immobilier...
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...Objectifs Maîtriser la fiscalité sur les revenus immobiliers Appréhender les régimes spécifiques Savoir calculer une plus-value immobilière...
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...4 Appliquer les mesures de dégrèvement et de plafonnement de la CET Dégrèvement temporaire pour 2010 à013 Plafonnement en fonction de la valeur ajoutée...
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...les tableaux normalisés et les documents annexes Les obligations associées à la liasse et à son annexe Préparation de la liasse fiscale Territorialité...
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...déclaration mensuelle de TVA. Préparer et calculer la contribution économique territoriale. Déclarer la TVS et l'Organic Destinataires Tout public Conditions...
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...de la DEB Bases juridiques Périodicité de la déclaration Champ d'application de la déclaration Qu'est-ce-que la DEB ? Les modes de transport Qui doit effectuer...
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...et la base de la participation la période la territorialité l'assiette l le taux le principe de répartition des contributions et de versement aux OPCA Après Midi 2...
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...Savoir analyser les indicateurs de performance Mettre en place une stratégie d'amélioration du service Objectifs Savoir analyser les indicateurs de performance...
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...du patrimoine immobilier Mode de gestion du patrimoine professionnel Après Midi : 2. Gérer la SCI Les différents types de SCI Formalités pour créer une...
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...Maitriser les mécanismes de l'intégration fiscale Calculer le résultat d'ensemble du groupe Renseigner les différents imprimés Objectifs Maitriser les...
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...Cession d'immobilisations ou de titres au sein du groupe Aides intragroupes Filiales sous-capitalisées Amendement Charasse Après Midi 3. les conséquences...
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...Les contrôles de cohéren 4 Audit de la Contribution Économique Territoriale (CET) Contrôler la CET Auditer le calcul de la valeur ajoutée. Valider l'application...
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...sur pièce / contrôle sur place 2. Les droits de l'administration en matière de recherche d'informations sur le contribuable Le principe déclaratif Le droit...