Cours contentieux travaux publics

...Objectifs Structurer ses connaissances juridiques par une maîtrise complète des réglementations applicables à la gestion d'un parc immobilier d'entreprise Optimiser sa gestion patrimoniale, éviter les sources de contentieux et sécuriser ses actes Préserver les intérêts juridiques et économiques...

... parmi les différents marchés de bâtiment et de travaux publics distinction et combinaison éventuelle entre sous-traitance et cotraitance critères...

... parmi les différents marchés de bâtiment et de travaux publics distinction et combinaison éventuelle entre sous-traitance et cotraitance critères...

...Objectifs: Maîtriser vos risques et anticiper les aléas. Identifier les responsabilités de chaque intervenant. Spécial refonte du CCAG Travaux: sécuriser l'exécution et l'achèvement du marché. Destinataires: Acheteurs publics...

...Identifier et analyser les clauses clés de ses baux commerciaux Maîtriser le suivi des baux commerciaux et sécuriser leur renouvellement ou leur rupture Déjouer les pièges de certaines clauses Prévenir le risque de contentieux...

..., la diffusion de la culture scientifique et technique. Le Cnam offre des formations développées en étroite collaboration avec les entreprises et les organisations professionnelles afin de répondre au mieux à leurs besoins et à ceux de leurs salariés. Public et conditions d'accès Public concerné : Conducteur... Apprenez-en plus à propos de: Conducteur de travaux...

...Objectifs: connaître et prévenir les litiges qui peuvent survenir dans les marchés publics ; connaître le déroulement du contrôle de légalité. Destinataires: agents chargés de la passation de marchés, rédacteurs des marchés au sein de l'Etat, des collectivités territoriales, des hôpitaux...

... Les obligations vis-à-vis du locataire (entretien, régularisation de charges) Les obligations d’entretien du local (réparations locatives) Les devis et travaux... Apprenez-en plus à propos de: Professions immobilières, Droit immobilier, Patrimoine immobilier...