Cours à Chalon Sur Saone

...des SAS Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) La SAS : principales caractéristiques et règles applicables 2)...

...Les tribunaux de première instance 31. Les juridictions de l'ordre judiciaire La compétence matérielle ou compétence d'attribution Les juridictions civiles...

...principales méthodes d’évaluation Utiliser les outils de financement __* Objectifs Connaître les principales caractéristiques de l'investissement immobilier...

...Maîtriser la fiscalité sur les revenus immobiliers Appréhender les régimes spécifiques Savoir calculer une plus-value immobilière. Connaître la fiscalité des mutations...

...de chambre de commerce et d'industrie. 2 Déterminer la cotisation foncière des entreprises (CFE) Imposition sur les valeurs locatives foncièr Réductions...

...les tableaux normalisés et les documents annexes Les obligations associées à la liasse et à son annexe Préparation de la liasse fiscale Territorialité...

...déclaration mensuelle de TVA. Préparer et calculer la contribution économique territoriale. Déclarer la TVS et l'Organic Destinataires Tout public Conditions...

...déclaration selon le CA3 : La transmission et l'enregistrement des données Les opérations déductibles Prestations de services Acquisitions intracommunautaires...

...et la base de la participation la période la territorialité l'assiette l le taux le principe de répartition des contributions et de versement aux OPCA Après Midi 2...

...Promouvoir la fonction comptable Après midi : Optimiser la performance grâce à la dématérialisation : Mettre en place le scanning des factures Echanger...

...IS, BIC : leur imposition Imposition Situations d'assujettissement à la TVA Obligations comptables...

...Distribution par les filiales Distribution par la société tête de groupe...

...en évitant les erreurs s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Jour 1 Matin : 1. Gérer le groupe intégré Déterminer le...

...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Jour 1 Matin : 1 Audit de l'environnement fiscal de l'entreprise L'environnement juridique de votre entreprise...

...un recours hiérarchique Saisir les commissions nationales et départementales Effectuer une réclamation contentieuse Réclamer un sursis de paiement Mener...

...(Charte du cotisant). Identifier le fonctionnement des différentes procédures. Après Midi 4 Mettre en place une stratégie de recours La lettre d'observation...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

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...protéger ses créations : L'action en contrefaçon L'action en concurrence déloyale et parasitisme... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...