Cours à Cannes

...national un parc naturel régional et un parc naturel marin ? Quid des réserves ? Quels sont les effets juridiques des différents instruments de protection...

...Identifier les comportements à adopter en présence de l'un des instruments de protection des espaces naturels Exemples de questions traitées...

...le cautionnement et la garantie des revenus locatifs (GRL) Les états des lieux d entrée et de sortie...

...VEFA et contrat de construction de maison individuelle 4) La problématique du terrain procuré par le constructeur III) Contrat préliminaire...

...Programme d'Études Introduction : Les caractéristiques de la vente moyennant paiement d'une rente viagère I) Le contrat 1) Les conditions de validité du contrat 2)...

...d'Accès Aucun Programme d'Études Cerner les enjeux d une opération de fusion-acquisition Les différents types de croissance externe La logique opérationnelle...

...sont nouvelles obligations pesant sur les collectivités dans le cadre des lois Grenelle ? A partir de cas réels identifier les nouvelles obligations pesant...

...des espaces naturels Exemples de questions traitées : Je pense être visé par l un des instruments examinés : que dois-je faire ? Quelles démarches dois-je...

...Quelles est son importance ? Quelles sont les obligations pesant sur l exploitant en fin de vie d une ICPE ? Qu est-ce que la remise en état...

...Comprendre comment gérer au quotidien la conformité réglementaire avec les activités liées au milieu aquatique. Développer les méthodologies pour...

...Relèvent-elles uniquement du droit de l'environnement ? Quelle est la position des autorités communautaires à ce sujet ? Identifier les obligations juridiques...

...registres et documents Gérer les rapports avec les collaborateurs Sécuriser la__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I)...

...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...

...intellectuelle du site Cahier des charges et contrat de conception de site Contrat obligations et responsabilités de l hébergeur III/ Les obligations...

...Les libertés publiques des fonctionnaires Partie II : Évolution du principe d égalité L influence du droit communautaire La remise en cause des concours...

...Objectifs: Connaître les principales caractéristiques de la gestion de trésorerie. Maitriser les sources de placement et financement à court terme...

...Les sources du droit fiscal L organisation de l'administration fiscale Les obligations déclaratives et les délais à respecter Construire son échéancier fiscal...

...Objectifs: Connaitre et maîtriser les normes IFRS Objectifs Connaitre et maîtriser les normes IFRS Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...

...Objectifs: Comprendre et maitriser la comptabilités des tiers. Le process client. Le process fournisseur Objectifs Comprendre et maitriser la comptabilités...

...d'Accès Aucun Programme d'Études La facturation (biens et services) et son enregistrement comptable en tenant compte des avances des relations avec l étranger...