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Cours à Calais
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...Identifier les comportements à adopter en présence de l'un des instruments de protection des espaces naturels Exemples de questions traitées...
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...Quid des zones humides ? Quels sont les effets juridiques des différents instruments de protection des espaces naturels ? A l'aide d une mise en situation...
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...formation le participant sera en mesure d identifier le cadre juridique de la transaction locative et d en maîtriser la technique de mise en oeuvre...
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...Forme et contenu du contrat 2) Obligation de renseignement du vendeur 3) Qualité de maître d'ouvrage 4) Transfert de propriété et transfert des risques...
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...du vendeur IV) Les atouts du viager V) Cas pratiques et exemples chiffrés...
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...timing Étude de cas : les points à ne pas oublier les erreurs à ne pas commettre...
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...sur les collectivités Exemples de questions traitées : Qu est-ce que le Grenelle ? Quelles sont les dispositions concernant la réforme des SCoT...
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...des espaces naturels Exemples de questions traitées : Je pense être visé par l un des instruments examinés : que dois-je faire ? Quelles démarches dois-je...
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- 2 Jours
...de la création de l une des trois ? Quelles sont les obligations pesant sur l exploitant en cours d activité ? Qu est-ce que le régime des droits antérieurement acquis ?...
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...liées au raccordement d assainissement collectif qu une entreprise doit se poser ? Quelles sont mes obligations en tant que riverain d un cours d eau...
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...à rechercher dans les contrats conclus avec vos clients ? Comment déterminer la nature de vos obligations avec vos clients ? Comment éviter le cumul des...
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...registres et documents. Gérer les rapports avec les collaborateurs. Sécuriser la pratique de la profession au quotidien. Mesurer la responsabilité de l'agent...
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...Le respect de la vie privée Les applications du droit a l image Internet et droit a l image La gestion des droits contrats III/ Les contrats La jurisprudence...
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...Le contenu des conditions générales de vente Les mentions légales et les rubriques obligatoires Les obligations du vendeur Le droit de rétractation du...
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...les éléments constitutifs de la faute Informer sur le nouveau cadre__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction...
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...types de négociation (taux de crédit dates de valeur commissions lignes de crédit garanties) Principe et contrôle de négociation...
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...Calculer et déclarer les taxes ci-dessus. Participer à la détermination du résultat fiscal Objectifs Comprendre l'organisation du dispositif fiscal français...
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...Objectifs: Connaitre et maîtriser les normes IFRS Objectifs Connaitre et maîtriser les normes IFRS Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...
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...la facturation la TVA et l'enregistrement comptable les exportations ; les règlements et leur suivi la relance clients les impayés les clients douteux...
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...Objectifs: Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Objectifs Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Destinataires Tout public Conditions...