Cours à Aulnay Sous Bois

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Cession du droit au bail commercial 1) Le droit de céder le bail commercial 2) Les formalités de la cession 3)...

...durable Accord de Kyoto Paquet climat énergie européen Lois Grenelle I et II RT 2012 : futures échéances, dates butoir, objectifs et moyens Le diagnostic de performance énergétique...

...Le prospect acquéreur 1) L'écoute et la formulation du descriptif du bien recherché 2) Le plan de financement 3) La sélection des logements IV)...

...etc. 3) Savoir évaluer un fonds de commerce Définition, caractéristiques et fonctionnement Eléments constitutifs du fonds de commerce Les différentes méthodes...

...pour les services B to C Organisation des opérateurs 2. Les exceptions subsistantes B to B et B to C Uniquement B to C Lieu d'utilisation Après Midi...

...exonérations spécifiques : pour les livraisons de biens ; pour les prestations de services. La territorialité des opérations intracommunautaires et exportations...

...courants et différés Objectifs S'approprier les principes de détermination du taux effectif d'impôt Déterminer la preuve d'impôt Savoir établir les états...

...de la TVA fournisseurs Etablir la TVA et la déclarer? S'entrainer au dispositif d'autoliquidation Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...S'approprier le processus d'élaboration de l'annexe et du rapport de gestion Eviter les éventuelles difficultés Objectifs S'approprier le processus d'élaboration...

...L'état des lieux de sortie : modalités d'établissement 3) La liste des réparations ayant le caractère de réparations locatives 4) Notion d'usure normale et de vétusté 5)...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Avant-propos : Tous les bons négociateurs le savent la recherche immobilière porte...

...L'utilisation des heures supplémentaire Les limites à la réalisation des heures supplémentaires...

...entre immeubles neufs et immeubles « anciens » (nouvelle définition de la notion d immeuble neuf les immeubles « anciens » schéma récapitulatif)...

...textile-habillement-cuir II/ Les éléments à retrancher de l assiette du CIR A/ Le traitement des subventions B/ La rémunération des prestataires de conseils...

...individuel à responsabilité limitée ? 7) Le régime fiscal de l'EIRL 8) Le régime social de l'EIRL 9) Savoir simuler l'impact fiscal et social du choix du statut d'EIRL 10)...

...du temps de travail Les obligations vis-à-vis des salariés participant aux élections...

...Objectifs: Connaître les principales décisions des juridictions. Augmenter sa vision en la matière. Suivre l'évolution Objectifs Connaître les principales...

...d incendie le mécanisme d explosion l électricité et incendie les liquides inflammables et les emballages les extincteurs le désenfumage les sprinkleurs...

...RC du chef d entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études la notion de « responsabilité » RC contractuelle RC délictuelle...

...des constructeurs Les conditions de responsabilités Les durée des responsabilités des constructeurs Les causes d exonération de la responsabilité des constructeurs...