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Cours à Arras
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Position du législateur, la présomption issue de la loi de 1989 1) Fonction probante 2)...
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...une visualisation rapide des points de convergences émotionnels psychologiques sociologiques et culturels. Il permet d établir rapidement intuitivement...
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...vos possibilités Temps complet, temps partiel Surcroit d'activité CDI, CDD, intérim... II - Les risques : la requalification en CDI III - Les heures supplémentaires...
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...(exemple synthèse) En cas de cession d un terrain autre qu un terrain à bâtir (exemple synthèse) En cas de cession d un immeuble neuf...
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...CIR Identifier les différentes possibilités de sécurisation du CIR offertes par l administration fiscale __* Destinataires Tout public Conditions d'Accès...
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...nouvelles affectations et retraits 5) L'exception à la responsabilité limitée au patrimoine d'affectation 6) Quelles sont les obligations de l'entrepreneur...
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...Un scrutin par correspondance Le contentieux III- LA TRANSMISSION DES RÉSULTATS IV- LES OBLIGATIONS DE L EMPLOYEUR Le vote doit il être décompté comme...
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...de travail La transaction La démission Le licenciement économique Le licenciement personnel Le harcèlement et la discrimination Les CDD et le travail temporaire...
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...dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études le mécanisme...
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...Objectifs: Connaître les fondements des différents aspects de la RC du chef d'entreprise Objectifs Connaître les fondements des différents aspects de la...
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...Les assurances des constructeurs Le domaine d application Le fonctionnement des assurances obligatoires La justification des assurances obligatoires Ouverture...
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...Le traitement des problèmes et des litiges IV) Régime et fiscalité 1) Imposition des revenus de la location meublée 2) Le loueur en meublé professionnel 3)...
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...1/ Pourquoi mettre en place un tableau de bord de gestion Place du tableau de bord dans le pilotage d'un service Le tableau de bord comme source d'information...
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...des pièces justificatives 2. La déclaration de TVA Remplir l'imprimé CA3 Comptabiliser la TVA à payer Procéder au contrôle de la déclaration...
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...Les opérations exonérées de TVA Exonérations par nature Exonérations applicables aux prestations de services Exonérations applicables aux livraisons de...
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...obligatoires Traiter les prestations de services sur le CA3 et la Déclaration d Echange de Services Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...
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...Suivi des mandats et des vendeurs dans le temps. Les RDV physiques en agence et les erreurs à ne pas commettre Objectifs Savoir positionner le tableau...
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...ayant le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un professionnel n'ayant pas le statut fiscal d'entrepositaire agréé Vente à un particulier...
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...pas un lotissement Les procédures applicables et leur champ d application Définition de la notion de lot Définition des notions de voies et espaces communs...
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...entreprise Organiser l'entreprise en vue de sa cession Aspects techniques et financier de la transmission...