Cours à Ales

...Les agents compétents pour effectuer les contrôles et les règles deprocédures applicables Les infractions et les sanctions Traiter les cas complexes...

...Les exclusions et les restrictions Modalités pratiques en fonction de la nature de l'opération Entreprises bénéficiant d'un prorata de déduction partielle...

...bilan Présentation financière et état récapitulatif des impôts différés actifs et passifs (IDA et IDP)...

...date d'exigibilité, délai de récupération d'une TVA omise 2. Dépenses exclues du droit à déduction· services afférents à des biens exclus du droit à déduction...

...Notes relatives au bilan C/ Notes relatives au compte de résultat 4/ Etude des principales difficultés A/ Conformité par rapport aux règles comptables...

...les particularités propres à chaque situation Gérer la chronologie de l'état des lieux Rédiger les états des lieux d'entrée et de sortie __* Destinataires...

...Tous les publicitaires l affirment : Plus le produit proposé est perçu par le client comme lui apportant une réponse à d autres besoins qu au simple besoin...

...L'utilisation des heures supplémentaire Les limites à la réalisation des heures supplémentaires...

...par un non assujetti (livraison d un immeuble neuf livraison d un immeuble « ancien » cas pratique) C/ Mesures transitoires En cas de cession d un terrain à bâtir...

...calcul du CIR B/ Utilisation du CIR L imputation Le remboursement Le paiement d autres impôts La mobilisation de la créance...

...Objectifs: Apprécier et appliquer les règles juridiques, fiscales et sociales sur l'EIRL. Recommander le statut de l'EIRL en cas de création ou de transformation d'entreprise...

...vote au niveau des branches d activités La légitimation des organisations syndicales II- L ORGANISATION PRATIQUE DU SCRUTIN Un scrutin par voie électronique...

...L après-contrat de travail Le travail temporaire La modification du contrat de travail...

...dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études le mécanisme...

...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...

...responsabilités et assurances 1) Les bénéficiaires des garanties Le maître de l ouvrage (accession directe et indirecte) L acquéreur Les constructeurs...

...Le traitement des problèmes et des litiges IV) Régime et fiscalité 1) Imposition des revenus de la location meublée 2) Le loueur en meublé professionnel 3)...

...Savoir identifier des indicateurs pertinents Objectifs Comprendre l'importance du tableau de bord de gestion et sa place dans le système d'information...

...le recoupement des ventes avec la déclaration de TVA le recoupement entre la CA3 et la DEB 3. Obtenir le remboursement d un crédit de TVA Procédure générale...

...Les opérations exonérées de TVA Exonérations par nature Exonérations applicables aux prestations de services Exonérations applicables aux livraisons de...