Cours Ain

...Distribution par les filiales Distribution par la société tête de groupe...

...Anticiper et faire face au contrôle fiscal du groupe intégré Principaux points de surveillance Maîtriser les différentes étapes de la procédure Redressements...

...Le respect des obligations comptables et déclaratives. Mettre en place une Cartographie des risques fiscaux. Après Midi 2 Audit de l'impôt société L'audit...

...sur pièce / contrôle sur place 2. Les droits de l'administration en matière de recherche d'informations sur le contribuable Le principe déclaratif Le droit...

...S'adapter efficacement à un contrôle URSSAF Maitriser la procédure pour établir une stratégie de recours pour l'entreprise Objectifs S'adapter efficacement...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Contrats et droit de la propriété intellectuelle Céder ou concéder les droits liés à ses créations Transmettre un savoir-faire 4) Agir en justice pour... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...notions juridiques essentielles au recouvrement des créances Gérer efficacement le recouvrement amiable et contentieux des créances Savoir éviter les pièges...

...Améliorer son savoir : connaître les mécanismes de la médiation Perfectionner son savoir faire : être capable de mettre en place ces mécanismes dans l’entreprise...

...la médiation des autres modes de résolution de conflit 2) Le cadre légal du recours à la médiation 3) Maîtriser les étapes du conflit 4) Les conséquences...

...électronique F/ Un scrutin par correspondance G/ Le contentieux 3) La transmission des résultats 4) Les obligations de l'employeur...

...Programme d'Études 1) Les prud'hommes et l'histoire 2) Les compétences du conseil de prud'hommes 3) La procédure prud'homale, une procédure particulière...

...économique et d’un PSE Objectifs Améliorer son savoir : Maîtriser la réglementation du licenciement économique et du PSE Perfectionner son savoir faire...

...Améliorer son savoir : l’entretien professionnel une obligation légale Perfectionner son savoir faire : Gérer efficacement l’entretien professionnel Objectifs...

...Améliorer son savoir : Maîtriser les différents modes de rupture du contrat de travail Perfectionner son savoir faire : Maîtriser les formalités de l’entretien préalable...

...Les critères d'utilisation de ce contrat La rédaction pratique du contrat 2) L'exécution du contrat de travail La période d'essai et le délai de prévenance...

...Accueil, DUE, visite médicale 5) Les indemnités Indemnité de CP Indemnité de précarité 6) Le risque d'une requalification en CDI...

...Améliorer son savoir : connaître les règles et procédures applicables aux sanctions disciplinaires. Perfectionner son savoir faire : Mener une procédure...