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...des entreprises des recruteurs des candidats Optimiser votre savoir faire en recrutement Définition d un cahier des charges centrées sur les compétences...
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...auraient dû être travaillées... B/ Valoriser la journée dans le cas d'annualisation du temps de travail ou de temps partiel C/ Mesurer les incidences des absences sur le paiement...
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...(clause de mobilité géographique licenciement....
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...fiscale Comprendre les règles relatives à la TVA Comprendre le fonctionnement de la taxe professionnelle Examiner les incidences fiscales des restructurations...
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...de la justice administrative L organisation de la justice administrative La distinction ordre judiciaire/ordre administratif...
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...et utiliser les principes juridiques couramment utilisés en environnement Exemples de questions traitées : Qu'est-ce que le principe de prévention...
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...des bois 11) Fiscalité de la propriété foncière rurale Revenus fonciers et bénéfices agricoles Condition de soumission à la TVA Imposition des plus-values...
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...A CONSTRUIRE A/ CHAMP D APPLICATION B/ LE CONTRAT DE RESERVATION OU CONTRAT PRELIMINAIRE Avant de signer le contrat de réservation Délai de rétractation...
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...Aucun Programme d'Études PARTIE 1 : Le régime jurisprudentiel de la rupture par commun accord I) Le champ d application de la rupture amiable L illicéïté...
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...Objectifs: Maîtriser les documents d'urbanisme. Appréhender le contenu, l'intérêt et la portée de ces documents. Objectifs Maîtriser les documents d urbanisme...
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...L obligation de souscrire ( loi Spinetta du 4 janvier 1978) La déclaration de sinistre L indemnisation de l assureur Les conséquences du défaut d assurance...
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...pouvoirs de police du Maire Identifier les moyens de police du Maire Évaluer les responsabilités du Maire et les risques de contentieux Destinataires Tout...
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...Objectifs Connaitre et maitriser les types de référés à mettre en oeuvre selon la matière visée Savoir engager une procédure d urgence. Destinataires Tout...
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...Analyser dans un titre de propriété la portée d'une clause d'urbanisme ou de servitude. Apprécier et prendre en compte les plus et moins values inh ea...
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...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Liste d indicateurs d un risque psycho-social l organisation et les processus de travail les conditions...
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...comment obtenir des aides financières de l Union Européenne pour créer une joint venture en Chine...
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...des sièges attribués aux organisations syndicales de fonctionnaires territoriaux aux Conseil supérieur de la fonction publique territoriale La représentativité...
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...Le rôle du juge : Prévention de la discrimination la corruption l inégalité de traitement Contrôle du caractère nécessaire de l expropriation et des éventuelles...
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