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...B/ Chaque moyen de paiement apporte une réponse adaptée à une situation donnée en fonction des enjeux C/ Les conditions bancaires (frais, dates...
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...spot E/ L'affacturage 2 Jour III/ Les marchés financiers A/ Les conditions requises B/ Programme de titrisation C/ Billets de trésorerie IV/ Choisir son...
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...de garantie Apprendre à vérifier la durée du contrat et savoir quand résilier son contrat d'assurance vie Apprendre à vérifier les garanties particulières 3)...
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...Les différents types de contrats d'assurance-vie En cas de décès En cas de vie Epargne/retraite : capital différé Mixtes Autres types de contrats 2)...
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...la résiliation du contrat d'assurance 4) La mise en OEuvre du contrat d'assurance L'exécution du contrat d'assurance par le souscripteur : le paiement...
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...La sanction de l'absence d'intérêt général 4) La décision de préemption - Délai - Consultation obligatoire 5) La gestion du contentieux 6) La finalité de la préemption...
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...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction I) L'assurance de la construction 1) La responsabilité des constructeurs 2)...
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...immobilière Connaître la nouvelle réglementation issue de la réforme du 1er octobre 2007 Détecter et évaluer les potentialités ou les moins-values d'un...
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...Le contentieux 1) Recours en annulation de décision 2) Les infractions 3) Le droit de visite...
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...restrictives de concurrence 4) Les règles organisant la protection du marché : le droit anti-trust Présentation du droit anti-trust : définition et champ...
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...Les délais de règlement et de livraison 3.7. Le transfert de propriété et des risques 3.8. Les clauses limitatives de responsabilité 3.9. L'engagement...
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...vis-à-vis des Conditions Générales d'Achat ? Les accusés réception de commandes La lettre d'intention de commande Le renouvellement tacite ou exprès 4)...
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...les inexécutions du prestataire de maintenance Objectifs Connaître les notions juridiques essentielles des contrats de maintenance Savoir suivre et contrôler...
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...Les bases du droit des contrats informatiques Les différents types de contrats : Le contrat d'étude et de conseil, Le contrat de réalisation Le contrat...
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