Formation à Tours

...Programme d'Études Le droit de l urbanisme réglementation nationale et locale Plan local d urbanisme carte communale et schémas directeurs Les autorisations...

...Les acteur Objectifs Vous permettre d actualiser vos connaissances sur les nouveautés apportées par l ANI du 2 juillet 2008 sur le stress au travail Destinataires...

...international Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les stratégies d alliance Pourquoi nouer des alliances...

...Objectifs: Déterminer la représentativité syndicale au sein d'une collectivité territoriale. Connaître la réglementation ouvrant droit à l'exercice effectif...

...alternatives pouvant être mises en oeuvre Apparition de la théorie du bilan et mise en oeuvre Proposition d un schéma reprenant les étapes d une procédure...

...Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif LMP / LMNP Comprendre et maitriser la réglementation de la location meublée Démontrer les avantages...

...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...

...Les prescriptions du règlement intérieur en matière d hygiène et de sécurité des conditions de travail Le contenu du règlement intérieur Les règles d hygiène...

...fiscale de l'investisseur Proposer des investissements immobiliers dans le contexte défiscalisant de la loi Scellier Accompagner__* Destinataires Tout...

...3/ Maîtriser la fiscalité des revenus de capitaux mobiliers Exercice d application : calcul de l imposition de revenus mobiliers 4/ Tirer profit des...

...règles concernant la comparution et l intervention des parties Les particularités afférentes à l âge et à la situation du bien Le formalisme de la loi...

...Programme d'Études Jour 1 1/ Les évolutions récentes du Plan Comptable Général A/ Homogénéisation des règles comptables vers le référentiel IFRS et IFRS...

...Objectifs: Maîtriser les notions et les cadres légaux de la propriété privée. Appréhender les problèmes juridiques posés par la propriété privée...

...Objectifs: Maîtriser la notion, les cadres légaux et les outils de la maîtrise foncière. Appréhender les intérêts et les limites à cette maîtrise...

...la loi du 1 août 2003 relative à l initiative économique Les sûretés réelles Les privilèges immobiliers Le classement des privilèges immobiliers généraux...

...et piloter la masse salariale de l entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ S approprier la notion de masse...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...

...d un accord collectif Le contenu de l accord collectif de la modulation La consultation des représentants du personnel 2/ L organisation de la modulation...

...Les modes dérogatoires de négociation La dénonciation et la mise en cause des accords collectifs...

...de ce principe avec la loi sur les revenus du travail de décembre 2008 et les cas de déblocages anticipés Régime social et fiscal PARTIE 2...