Formation Secteur Public (57) Moselle

...pour quels achats ? La place prépondérante des procédures adaptées Rôles, missions et responsabilités des élus et des différents intervenants dans le processus...

...(cm : 10h) + intervention économique locale (cm : 10h) + Element à choix de matières de l'UEF 92 Nombre de choix possible : entre 2 et 5 # Droit de l'expérimentation...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...auditoire Faire passer son message. Destinataires: élus/ agents territoriaux/ salariés élus/ agents territoriaux/ salariés Détecter et analyser ses inhibitions...

...(cm : 30h) # Economie de la santé (cm : 30h) # Droit de la consommation (cm : 33h) # Dt internat privé (cm : 33h) # Propriété intellectuelle...

...une démarche fondamentale pour optimiser les modalités d'intervention du CCAS CCAS et CIAS ( Centre Intercommunal d'Action Social)...

...Programme d'Études La réglementation applicable : Décret 85-397du 3 avril 1985 relatif à l exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale...

...Les précautions à prendre pour les élus statuaires au sein d'associations (financement municipal) La notion d'association para-municipale...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le principe d inaliénabilité du domaine public Sa conservation Sa délimitation Son utilisation...

...avec humilité, « faire vivre des conseils de quartiers ». Le stage s’inscrit dans une démarche concrète et opérationnelle en vue de renforcer et de dynamiser...

...L organisation de la fonction publique Les différentes fonctions publiques historiques Partie I : Les droits des fonctionnaires Les droits pécuniaires...

...Objectifs: Acquérir une culture générale Acquérir une base méthodologique pour mettre en œuvre un plan d'action. Destinataires: élus/ agents territoriaux/ salariés...

...publiques spécialisées II/ La réglementation juridique de l activité administrative Généralité Les sources du droit administratif L acte administratif...

...pour sélectionner le bon ensemble de programmes Les projets des collectivités territoriales et le FSE Architecture du programme opérationnel national du...

...documents comptables contrôles de cohérence comptabilités auxiliaires II/ Les grands principes du droit comptable Les documents comptables de base...

...postes d'un budget en fonction de la stratégie municipale. Destinataires: élus/ agents territoriaux/ salariés élus/ agents territoriaux/ salariés Les grands...

...décembre 2010 L intercommunalité 2ème jour : Matin: Le rôle de l Etat dans les collectivités locales Préfet de département Préfet de région Les rapports... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales...

...et une prospective financière pluriannuelle. Destinataires: élus/ agents territoriaux/ salariés élus/ agents territoriaux/ salariés Le contenu et structure...

...Les pouvoirs de police du Maire Pouvoir de police judiciaire Pouvoir de police administrative (point sur la prévention de la délinquance l hospitalisation...