Formation à Saint Quentin

...dans un titre de propriété la portée d une clause d urbanisme ou de servitude Apprécier et prendre en__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...

...des risques à la limitation des risques en amont à la suppression des risques Savoir appréhender une situation de stress au travail exemples de cas avérés...

...comment obtenir des aides financières de l Union Européenne pour créer une joint venture en Chine...

...Circulaire du 25 novembre 1985 relative à l exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale Arrêté du 11 mars 2009 portant répartition...

...Le rôle du juge : Prévention de la discrimination la corruption l inégalité de traitement Contrôle du caractère nécessaire de l expropriation et des éventuelles...

...1) La définition 2) Le régime fiscal : l'imposition des résultats, les plus-values ... IV) Cas pratique...

...Objectifs: Permettre aux participants d'avoir une vue d'ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Objectifs Permettre aux participants d avoir une vue...

...de prévention sur le lieu de travail La formation à la sécurité Obligation d information et de formation du personne 3) Sécurité et santé des travailleurs...

...Objectifs Appréhender le cadre juridique et technique du dispositif de la loi Scellier Démontrer les avantages du dispositif en fonction de la situation...

...professionnelle Objectifs S approprier les notions élémentaires de la fiscalité des revenus d activité professionnelle Savoir remplir sa déclaration...

...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...

...Objectifs S'approprier les normes IAS/IFRS Organiser le traitement comptable à partir de ses normes Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun...

...Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil liés à un projet immobilier Objectifs Maîtriser les notions et les cadres légaux de...

...de SCOT la structure du SCOT Le plan local d urbanisme Définition intérêt et objet la structure La carte communale Définition intérêt et objet la structure...

...propres à chaque situation. Accompagner l'acquéreur-emprunteur dans le montage de son financement. Prendre en compte les frais liés ag Objectifs Appréhender...

...l impact de leur évolution Evolution des taux Evolution du plafond 5/ Organiser le suivi budgétaire de la masse salariale Identifier les éléments non permanents...

...Questions-réponses 3) Questions pratiques sur les marchés publics Quelle lecture faire de l énoncé des critères ? Quelles sont les différences entre une...

...du travail Incidences sur les congés payés Incidences sur les jours fériés Absences du salarié Sanctions...

...les nouvelles conditions de validité des accords d entreprise Préparer les prochaines élections__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme...

...familiariser avec les règles de la participation (une obligation pour les entreprises de plus de 50 salariés) de l intéressement et du__* Destinataires...