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...et l environnement de travail la communication et les facteurs subjectifs Présentation des instruments de prévention des risques destinés à la détection...
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...les opérations internationales La gestion de la vente internationale 4/ La négociation internationale Les caractéristiques de la négociation internationale...
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...de l'expression syndicale au sein de la collectivité. Autoriser la mise en place du local syndical et déterminer les quotas d'autorisation pour Objectifs...
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...Cas n°1 : Biens immobiliers des personnes privées. Cas n°2 : Ceux des personnes publiques Qui peut recourir à l expropriation ? 1) Les personnes publiques...
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...1) La définition 2) Le régime fiscal : l'imposition des résultats, les plus-values ... IV) Cas pratique...
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...Conseil de la concurrence 5/ Les nouveaux critères d autorisation...
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...rappel des droits et des obligations de l employeur Prévention des risques professionnels Acteurs et institutions préventives au sein de l entreprise Mesures...
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...Remise en cause de l'avantage fiscal 3) Cumul des avantages fiscaux...
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...produits bancaires à fiscalité avantageuse 5/ Maîtriser la fiscalité des revenus fonciers Exercice d application : élaboration des déclar atio ns 2042 et 2044...
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...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...
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...Objectifs: Maîtriser les principes fondamentaux du référentiel international. Identifier les impacts de passage au référentiel international sur le système d'information comptable...
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...Servitudes apparentes et non apparentes III) Régime juridique des servitudes 1) La constitution des servitudes du fait de l'homme 2) L'exercice des servitudes...
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...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...
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...l impact de leur évolution Evolution des taux Evolution du plafond 5/ Organiser le suivi budgétaire de la masse salariale Identifier les éléments non permanents...
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