Formation à Noisy Le Sec

...Programme d'Études Le droit de l urbanisme réglementation nationale et locale Plan local d urbanisme carte communale et schémas directeurs Les autorisations...

...La notion de stress au travail: description du stress et de ses formes pathologiques, la responsabilité de l'employeur et son étendue, la responsabilité des travailleurs...

...international Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Les stratégies d alliance Pourquoi nouer des alliances...

...Programme d'Études La réglementation applicable : Décret 85-397du 3 avril 1985 relatif à l exercice du droit syndical dans la fonction publique territoriale...

...Objectifs: Savoir mener une procédure d'expropriation. Comprendre les mécanismes. Objectifs Savoir mener une procédure d expropriation Comprendre les mécanismes...

...1) La définition 2) Le régime fiscal : l'imposition des résultats, les plus-values ... IV) Cas pratique...

...Objectifs: Permettre aux participants d'avoir une vue d'ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Objectifs Permettre aux participants d avoir une vue...

...hygiène dans l entreprise La responsabilité civile et pénale du chef d entreprise La faute inexcusable de l employeur La responsabilité pénale de la personne...

...Remise en cause de l'avantage fiscal 3) Cumul des avantages fiscaux...

...de revenus d activité professionnelle Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Assimiler les différentes étapes du calcul...

...de chaque type de garantie en matière de financement __* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1er jour : Les règles relatives...

...des engagements et les risques A/ Traitement des provisions B/ Engagements de retraite et avantages au personnel 6/ Les revenus et les ventes A/ Règles...

...la propriété privée Appréhender les problèmes juridiques posés par la propriété privée Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil...

...Renseigner sur la faisabilité des projets immobiliers. Accompagner les opérationnels le montage des projets immobiliers Objectifs Maîtriser la notion...

...Objectifs: Appréhender les fondamentaux juridiques en matière de s ucirc;retés immobilières. Connaître l'évolution législative récente. Analyser les particularités...

...Objectifs: Définir la masse salariale et ses composants. Mesurer l'impact des décisions sur la masse salariale. Budgéter, maîtriser et piloter la masse...

...Quelles sont les possibilités et modalités de relance après appel d offres infructueux ? Quels sont les éléments communicables après appel d offres et...

...Apport pratique par l'approche d'un accord de modulation spécifique aux services à la personne Objectifs Connaître les modalités de la modulation du temps...

...Les nouvelles règles relatives au calcul des effectifs à l électorat et à l éligibilité Les conséquences des résultats aux élections 3/ Validité des accords d entreprise...

...Comment négocie Objectifs Connaître les possibilités d épargne au sein d une entreprise de moins de 50 salariés Comprendre l intérêt de ces recours Se...