Formation à Mulhouse

...de travail Droits et obligations des salariés Droits et obligations de l'employeur Les clauses contractuelles spécifiques : - La clause de mobilité...

...Appréhender la gestion administrative du personnel Objectifs Acquérir les bases du droit social Savoir faire face à une situation quotidienne liée au droit...

...différentes sortes de locations Mettre en OEuvre les différents baux Analyser et déterminer les besoins du propriétaire dans la recherche du locataire__*... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...Quelles différences entre le coeur d un parc national et les aires d adhésion ? Quelles méthodologies développer en présence de l'un de ces outils ?...

...des espaces naturels Exemples de questions traitées : Qu est-ce que la loi Montagne ? Que sont les comités de massif ? Quelles sont leurs prérogatives...

...Objectifs: Les participants seront capables de: Maîtriser les règles régissant la location immobilière. Prendre en compte et conduire les différentes sortes de locations...

...Expliquer le processus de mise en �?uvre d'une VEFA et sa chronologie. Renseigner le contrat de réservation (contrat préliminaire) Objectifs Appréhender...

...Comprendre le mécanisme de la vente moyennant paiement d'une rente viagère Connaître la réglementation applicable en la matière Détecter les situations...

...Identifier la cible Rechercher et contacter une cible : les techniques Première analyse : Les points à observer Évaluer la cible Les techniques d évaluation...

...Quelles sont les modifications introduites à propos des PLU ? Comment s intègrent-ils dans les autres outils de planification ? Quel est leur contenu respectif...

...les différentes catégories d instruments de protection des espèces Maîtriser les conséquences juridiques de l application de chacun des instruments présentés...

...Où ces règles sont-elles contenues ? Comment gérer une activité classée ICPE ? A l aide de mises en situation vous apprendrez à maîtriser les différents...

...liées au raccordement d assainissement collectif qu une entreprise doit se poser ? Quelles sont mes obligations en tant que riverain d un cours d eau...

...de comprendre les enjeux en termes de responsabilité Exemple : Quelles obligations juridiques sont mises en place ? Quelle en est la portée juridique...

...Objectifs: Connaître les conditions d'accès à la profession. Maîtriser les règles permettant l'exercice de la profession. Mettre en oeuvre les différents...

...I/ Le cadre juridique de l image L article 9 du Code civil La protection de l image des biens et des personnes L utilisation de l image II/ Les autorisations...

...consommateur Incidence en la matière de la LCEN et des réformes protégeant les consommateurs en 2008 La convention SSL (Secure socket Layer)...

...juridiques se rapportant à la fonction publique Connaître les différents droits et obligations du fonctionnaire Préciser les sanctions encourues Définir...

...à court terme 2/ Les financements et les placements à court terme Les principaux financements à court terme Financements hors du circuit bancaire...

...Le principe de l'intégration fiscale Remplir les imprimés fiscaux Paiement de l...