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...1 Définition et processus Le mécanisme de la TVA. Les mentions à porter sur les factures : taux et montant de la TVA. Déclaration CA3 Paiement Les différents régimes de TVA...
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...financiers relatifs aux impôts courants et différés Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Jour 1 Matin : 1. Définition...
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...localisables Livraisons à soi-même 4. Les règles de coefficients de déduction Détermination des opérations situées en dehors du champ d'application de...
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...5/ Définition et processus lié au rapport de gestion A/ La règlementation B/ Les entreprises concernées C/ Le processus D/ Le lien entre l'annexe et les...
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...les comptes A/ Centraliser l'information comptable 5/ La validation des comptes A/ Auditer les comptes dès le début du processus de contrôle...
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...Rédaction contradictoire 2) État des lieux par huissier 3) État des lieux irrégulier ou insuffisant 4) Obstacle d'une partie 5) La prise en charge des...
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...ressemblent ; à son interlocuteur. De conduire des visites ;sur mesure ; en soulignant la cohérence particulière entre les caractéristiques objectives...
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...Objectifs: Objectif: permettre à des chefs d'entreprises, des managers de maîtriser les nouvelles règles permettant l'aménagement du temps de travail et...
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...Mesurer les opportunités offertes par cette réforme Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1 : Propos introductifs A/ Les...
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...Les éléments à retrancher de l'assiette du CIR. Calcul et utilisation du CIR. Cas particuliers. Les obligations déclaratives. Les aspects comptables Objectifs...
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...La transmission de l'EIRL 11) Les principaux avantages de l'EIRL 12) Les principaux inconvénients de l'EIRL...
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...vote au niveau des branches d activités La légitimation des organisations syndicales II- L ORGANISATION PRATIQUE DU SCRUTIN Un scrutin par voie électronique...
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...de travail La transaction La démission Le licenciement économique Le licenciement personnel Le harcèlement et la discrimination Les CDD et le travail temporaire...
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...les RIA les matériaux la prévention incendie et le risque pour le chef d entreprise...
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...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...
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...avec et sans fourniture de plan Le contrat d entreprise Le contrat de promotion immobilière La vente d immeuble à construire La vente en l état futur d achèvement 2)...
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...Le traitement des problèmes et des litiges IV) Régime et fiscalité 1) Imposition des revenus de la location meublée 2) Le loueur en meublé professionnel 3)...
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...dans la politique générale de l'entreprise Définition et hiérarchisation des objectifs 3/ Les caractéristiques des sources d'information et des niveaux...
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...des pièces justificatives 2. La déclaration de TVA Remplir l'imprimé CA3 Comptabiliser la TVA à payer Procéder au contrôle de la déclaration...
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...Déterminer la base imposable Les sommes à inclure Les frais de port ou de transport facturés aux clients Les refacturations de frais Les rabais...