Master Droit Privé Spé. Droit de la Banque et de la Société Financière

SEMESTRE 1
Unité d'enseignement ECTS Vol. Horaire
UE1 Fondamentale 12 ECTS 90 h
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit
UE2 Complémentaire 12 ECTS 72 h
3 ECUE au choix parmi :
Groupes de sociétés
Publicité foncière
Droit bancaire
Droit de la construction
Droit privé comparé : droit de l'environnement
Droit international privé
Pénologie
UE3 Fondamentale appliquée 4 ECTS 30 h
2 TD au choix
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit
UE4 Ouverture 2 ECTS 12 h
1 ECUE au choix :
Anglais, allemand, italien, espagnol
SEMESTRE 2
Unité d'enseignement ECTS Vol. Horaire
UE5 Fondamentale 12 ECTS 90 h
Droit des entreprises en difficulté
Successions et libéralités
Voies d'exécution
UE6 Complémentaire 8 ECTS 48 h
2 ECUE au choix parmi :
Droit des assurances
Droit de la concurrence
Droit privé comparé : droit des obligations
Comptabilité et analyse
Histoire du droit privé
UE7 Fondamentale appliquée 4 ECTS 30 h
2 TD au choix :
Droit des entreprises en difficulté
Successions et libéralités
Voies d'exécution
UE8 Ouverture 2 ECTS 12 h
1 ECUE au choix :
Anglais, allemand, italien, espagnol
UE9 Mémoire ou stage 4ECTS 12h
Aide au mémoire et au rapport de stage
Au choix :
Mémoire ou Stage et rapport de stage
SEMESTRE 3
Unité d'enseignement ECTS Vol. Horaire
UE1 Recouvrement des créances bancaires 7 ECTS 50h
Saisie immobilière
Recouvrement des créances sur les meubles
UE2 Contentieux de l'insolvabilité 13 ECTS 75 h
Prévention et conciliation
Contentieux bancaire des procédures collectives
Contentieux bancaire du surendettement des particuliers
UE3 Locations financières et crédit-bail 6 ECTS 36 h
UE4 Le banquier, les baux commerciaux et l'immeuble 3 ECTS 15 h
L'immeuble, le bail et les procédures collectives
UE5 Ouverture 1 ECTS 12 h
1 ECUE au choix
Anglais, allemand, italien, espagnol
SEMESTRE 4
Unité d'enseignement ECTS Vol. Horaire
UE6 Garantie des crédits bancaires 5 ECTS 30 h
UE7 Crédits bancaires et assurances 8 ECTS 56 h
Crédits bancaires
Assurance-vie
UE8 Obligations et responsabilités du banquier 10 ECTS 56 h
Aspects civils de la responsabilité et des obligations du banquier
Droit pénal financier
UE9 Droit des valeurs mobilières et de la bourse 3 ECTS 20 h
UE10 Ouverture 1 ECTS 12 h
1 ECUE au choix :
Anglais, allemand, italien, espagnol
UE11 Stage 3 ECTS -