Master Droit Privé Spé. Droit de la banque et de la société financière

SEMESTRE 1 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE1 Fondamentale 12 ECTS 90 h Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit UE2 Complémentaire 12 ECTS 72 h 3 ECUE au choix parmi :
Groupes de sociétés
Publicité foncière
Droit bancaire
Droit de la construction
Droit privé comparé : droit de l’environnement
Droit international privé
Pénologie UE3 Fondamentale appliquée 4 ECTS 30 h 2 TD au choix
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des sûretés
Droit des instruments de paiement et de crédit UE4 Ouverture 2 ECTS 12 h 1 ECUE au choix :
Anglais, allemand, italien, espagnol SEMESTRE 2 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE5 Fondamentale 12 ECTS 90 h Droit des entreprises en difficulté
Successions et libéralités
Voies d’exécution UE6 Complémentaire 8 ECTS 48 h 2 ECUE au choix parmi :
Droit des assurances
Droit de la concurrence
Droit privé comparé : droit des obligations
Comptabilité et analyse
Histoire du droit privé UE7 Fondamentale appliquée 4 ECTS 30 h 2 TD au choix :
Droit des entreprises en difficulté
Successions et libéralités
Voies d’exécution UE8 Ouverture 2 ECTS 12 h 1 ECUE au choix :
Anglais, allemand, italien, espagnol UE9 Mémoire ou stage 4ECTS 12h Aide au mémoire et au rapport de stage
Au choix :
Mémoire ou Stage et rapport de stage SEMESTRE 3 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE1 Recouvrement des créances bancaires 7 ECTS 50h Saisie immobilière
Recouvrement des créances sur les meubles UE2 Contentieux de l’insolvabilité 13 ECTS 75 h Prévention et conciliation
Contentieux bancaire des procédures collectives
Contentieux bancaire du surendettement des particuliers UE3 Locations financières et crédit-bail 6 ECTS 36 h UE4 Le banquier, les baux commerciaux et l’immeuble 3 ECTS 15 h L’immeuble, le bail et les procédures collectives UE5 Ouverture 1 ECTS 12 h 1 ECUE au choix
Anglais, allemand, italien, espagnol SEMESTRE 4 Unité d’enseignement ECTS Vol. Horaire UE6 Garantie des crédits bancaires 5 ECTS 30 h UE7 Crédits bancaires et assurances 8 ECTS 56 h Crédits bancaires
Assurance-vie UE8 Obligations et responsabilités du banquier 10 ECTS 56 h Aspects civils de la responsabilité et des obligations du banquier
Droit pénal financier UE9 Droit des valeurs mobilières et de la bourse 3 ECTS 20 h UE10 Ouverture 1 ECTS 12 h 1 ECUE au choix :
Anglais, allemand, italien, espagnol UE11 Stage 3 ECTS -