Formation (2B) Haute-Corse

...et se protéger Risques juridiques sociaux fiscaux risque de marché risque clients... Se sécuriser via les garanties actif-passif Conclure l acquisition...

...Quels sont les nouveaux outils dont les collectivités vont devoir se doter ? Identifier afin de les mettre en place les nouveaux outils de planification...

...communautaire et en France ? Qu est-ce qu un arrêté de protection de biotope ? Que sont les ZNIEFF ? Quels sont les effets juridiques des différents instruments...

...activités dangereuses en France Maîtriser les régimes juridiques auxquelles sont soumises ces activités Savoir comment se comporter et quelles méthodologies...

...applicables dans le domaine de l eau Exemples de questions traitées : Qu est-ce que la directive-cadre sur l eau ? Quel impact sur les Etats membres...

...à rechercher dans les contrats conclus avec vos clients ? Comment déterminer la nature de vos obligations avec vos clients ? Comment éviter le cumul des...

...registres et documents. Gérer les rapports avec les collaborateurs. Sécuriser la pratique de la profession au quotidien. Mesurer la responsabilité de l'agent...

...récente Les contrats du droit a l image Les extensions du droit a l image IV/ Règles européennes et internationales Les litiges internationaux Aperçu du...

...IV/ La vente en ligne La procédure de passation de commande La conclusion du contrat en ligne et le principe du double clic (article 1369-1 et suivants du code civil)...

...Les libertés publiques des fonctionnaires Partie II : Évolution du principe d égalité L influence du droit communautaire La remise en cause des concours...

...La T.V.A sur les débits La T.V.A récupérable sur les autres biens et services Les conditions de récupération La T.V.A récupérable sur les immobilisations... Apprenez-en plus à propos de: Comptabilité générale, Bilan Actif, Bulletin de salaires...

...Savoir appréhender les relations avec les banquiers Objectifs Connaître les principales caractéristiques de la gestion de trésorerie Maitriser les sources...

...du bénéfice à l'IS (passage du résultat comptable au résultat fiscal) Calculer l'IS (les différents taux les retraitements...) La gestion des déficits...

...IAS 8 8/ Tableau de synthèse des autres normes applicables...

...dettes fournisseurs étrangères la facturation et les autres opérations d inventaire...

...d'Accès Aucun Programme d'Études La facturation (biens et services) et son enregistrement comptable en tenant compte des avances des relations avec l étranger...

...de la conclusion d une délégation de service public. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Définition de la DSP Procédure...

...Les mentions légales, les mentions conventionnelles, les mentions interdites, les annexes obligatoires. Les sanctions civiles et pénales. Les périodicités des paies...

...Objectifs: Connaître les régimes de protection et d'utilisation du domaine public. Objectifs Connaître les régimes de protection et d utilisation du domaine public...

...Aucun Programme d'Études 1/ Introduction 2/ La notion de déchet : Quand est-on en présence d un déchet de chantier ? Le dispositif prévu par la norme AFNOR...