Formation à Grasse

...risques par unités de travail Après-midi: 1°- Etudier et déterminer les mesures de prévention établir un pré-diagnostic aboutir à une réflexion 2°...

...Aucun Programme d'Études Les obligations de facturation de marquage des prix et des prestations de services Les obligations en matière d étiquetage Les...

...Les conditions générales de la vente immobilière, notions de droit de la propriété 2) Les particularités afférentes à l'âge et à la situation du bien 3)...

...des sommes isolées AGIRC et ARRCO 2) Actualités en droit social : Le contrat unique d'insertion Nouvelles mentions obligatoires sur le certificat de travail...

...à l égard des tiers 3/ Les quasi-contrats Enrichissement sans cause Actions en répétition de l indu La société créée de fait Les loteries publicitaires...

...changements de l année 2009 Sommes isolées et cotisations sociales : Notion de « sommes isolées » cas de déclenchement composition des sommes isolées cotisations...

...dans le cadre de la formation__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Un courrier administratif Un compte-rendu de réunion...

...développement des compétences Accompagner les salariés 2/ Conduire et gérer une GPEC Animer et suivre une GPEC 3/ Financer la GPEC Les aides de la DDTEFP...

...de travail Droits et obligations des salariés Droits et obligations de l'employeur Les clauses contractuelles spécifiques : - La clause de mobilité...

...suspension du contrat de travail La situation du salarié à l'issue de la suspension du contrat de travail 5) L'inaptitude 6) La rémunération Définition...

...de bail Le bail à usage d'habitation ou mixte Le bail à usage professionnel La location meublée La location saisonnière Le bail commercial 2ème jour... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...du territoire français ? A partir de cas réels identifier les principaux outils de protection des espaces naturels Exemples de questions traitées...

...Qu est-ce que la loi Littoral ? Est-elle susceptible de s'appliquer en dehors des zones littorales ? Quels pouvoirs pour le Conservatoire du littoral...

...Le cadre Juridique de la location immobilière Le mandat de recherche d un locataire La recherche et la sélection du locataire La formalisation du contrat bail...

...les fondamentaux juridiques en matière de vente d'immeuble à construire Analyser les conditions générales de la vente en l'état futur d'achèvement Expliquer...

...Utilisation des tables d'espérance de vie 3) L'estimation du bien, le calcul et la fixation de la rente III) Modalités d'application 1) Réversibilité au...

...multiple DCF... Exercice d application : multiples discounted cash flows : problèmes concrets d évaluation De la valeur au prix Formaliser les discussions...

...sur les collectivités Exemples de questions traitées : Qu est-ce que le Grenelle ? Quelles sont les dispositions concernant la réforme des SCoT...

...communautaire et en France ? Qu est-ce qu un arrêté de protection de biotope ? Que sont les ZNIEFF ? Quels sont les effets juridiques des différents instruments...

...Où ces règles sont-elles contenues ? Comment gérer une activité classée ICPE ? A l aide de mises en situation vous apprendrez à maîtriser les différents...