-
Tous
- En ligne
-
Filtres
-
(75) Paris
-
Type d'études
-
+ Filtres
Formation Code civil - Paris
- Formation
- Paris
- Niveau intermédiaire
- Dates au choix
...Il ne peut se faire qu’en présentiel Programme Bien démarrer son année universite de droit (Pré rentrée (PR) La vision globale . Les différents type de droit... Apprenez-en plus à propos de: Vocabulaire juridique, Types de droi, Droit civil...
- Formation
- Paris
- 2 Jours
...de la RC du fait personnel personnes soumises RC du fait d'autrui : article 1384 du Code Civil RC des parents à l'égard des enfants mineurs RC des artisans... Apprenez-en plus à propos de: Responsabilité civile, Code civil...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...Rappel sur l’attribution et le contenu de l’autorité parentale L’autorité parentale conséquence de la filiation et la réforme de juillet 2005 Le contenu... Apprenez-en plus à propos de: Législation sociale, Code civil, Protection de l'enfant...
- Formation
- Paris
- Dates au choix
- 2 Jours
...unique Assiette des ressources prises en compte Exception : exonération des bas revenus... Apprenez-en plus à propos de: Jeunes en difficulté, Protection de la personne, Collectivités territoriales...
- Formation
- Paris
- Niveau intermédiaire
- 1 Jour
...clauses de sortie Les clauses relatives aux administrateurs et à la direction Les clauses d’information Les clauses de non-concurrence ou d’exclusivité... Apprenez-en plus à propos de: Clauses abusives, Code civil...
- Formation
- Paris
- Niveau intermédiaire
- 1 Jour
...la réforme du droit des contrats issue de l’ordonnance du 10/02/2016 : le nouvel article 1124 du Code civil La transmission du pacte Le contentieux lié... Apprenez-en plus à propos de: Code civil, Forme sociale, Stade des pourparlers...
Questions / Réponses
Ajoutez votre question
Nos conseillers et autres utilisateurs pourront vous répondre