Formation à Chateauroux

...contrat d'apprentissage, Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi... Personnels exclus de la base Les changements 2012 / 2013 Les seuils d'effectifs et leurs...

...Les remplacements de personnel : effet Noria. Les changements de catégorie 3) Le suivi budgétaire de la masse salariale Identifier les éléments non permanents...

...Plan d'épargne d'entreprise : PEE, PEI, PERCO Définition Condition de création Maîtriser l'aspect fiscal et social 4) Stock-option 5) Retraite et épargne salariale...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1) Les régimes ARRCO et AGIRC Champ d'application Cotisations et contributions Conditions...

...participation, intéressement, stock options, actionnariat salarié, PEE, PERCO...

...facultatif ou obligatoire des dispositifs Modalités de calcul, de répartition et de versement Crédit d'impôt, déblocage annuel de la participation.....

...Améliorer son savoir : connaître les différentes pratiques de rémunération. Perfectionner son savoir faire : faire évoluer son système de rémunération...

...les avantages de la surcote. Cumul emploi-retraite. 5) Différencier mise à la retraite et départ volontaire...

...professionnelles Conséquence de la reconnaissance d'une maladie professionnelle pour le salarié Conséquence de la reconnaissance d'une maladie professionnelle...

...la prévention 1) La prévention Les institutions concourant à l'organisation de la prévention Principes généraux de prévention : Document unique d'évaluation...

...licenciement d'un salarié protégé... Rôle d'arbitrage et de conciliation 2) Pouvoir de l'inspection du travail Le droit de visite et d'enquête...

...La protection de l'acquéreur 3) La protection des tiers 4) Location gérance et cession du fonds de commerce III) Le droit de préemption des communes 1)...

...bâtiments passifs BEPAS/PassivHouse et bâtiments à énergie positive Comparatif avec l'international LEED, DGNB, BREEAM, Minergie Les organismes certificateurs...

...d'Accès Aucun Programme d'Études I) La découverte du prospect 1) L'initialisation de l'entretien 2) La présentation de l'activité et des services 3)...

...Savoir évaluer un droit au bail ou un pas de porte Le pas-de-porte : définition, caractéristiques et fonctionnement Le droit au bail : définition...

...Maîtriser les règles de territorialité de la TVA des prestations de services Identifier les conséquences pratiques de la réforme dans la gestion courante...

...pour les livraisons de biens ; pour les prestations de services. Les achats en franchise de TVA. 4 le droit à récupération de la TVA Conditions d'application...

...en fonction de chaque pays Après midi Le taux effectif d'imposition Determiner le taux effectif moyen d'impôt Constatation des écritures Présentation du...

...la TVA Indemnités Subventions et abandons de créances Droits à déduction Traitement des produits financiers 5. Sort des TVA étrangères 6. Le traitement des honoraires...

...B/ Information sur le personnel C/ Information sur les mandataires sociaux D/ Provisions et autres passifs éventuels E/ Engagement hors bilan F/ Le crédit-bail...