Formation à Bourges

...Les risques sur les flux (revenus, dépenses...) 2) Les risques sur le capital (moins-values...

...Taxe d'habitation 2) TVA à taux réduit 3) Crédit d'impôt...

...abattements applicables et cotisation minimum. Obligations déclaratives, taux d'imposition et paiement. Après Midi : 3 Évaluer la cotisation sur la valeur...

...de l'IS Principes d'indépendance des exercices et de rattachement Réintégrations et déductions Les états de nature comptable Le Bilan (2050 et 2051)...

...Après Midi : Déclarer la contribution économique territoriale (CET) : La CET et son champ d'application. Déterminer la cotisation foncière des entreprises (CFE)...

...déclaration selon le CA3 : La transmission et l'enregistrement des données Les opérations déductibles Prestations de services Acquisitions intracommunautaires...

...et la base de la participation la période la territorialité l'assiette l le taux le principe de répartition des contributions et de versement aux OPCA Après Midi 2...

...Mettre en place une stratégie d'amélioration du service Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Jour 1 Matin...

...SCI Précautions à prendre lors de la rédaction des statuts Convocation et tenue des assemblées Jour 2 3. Les règles fiscales et comptables applicables à la SCI IR...

...individuels de chaque société intégré Rectifications courantes permettant de passer du résultat individuel au résultat d'ensemble Jour 2 Matin Imposition...

...Anticiper et faire face au contrôle fiscal du groupe intégré Principaux points de surveillance Maîtriser les différentes étapes de la procédure Redressements...

...de la liasse fiscale : Les contrôles spécifiques liés à l'intégration fiscale. La sécurisation des prix de transferts. L'évaluation des conséquences des...

...S'adapter efficacement à un contrôle URSSAF Maitriser la procédure pour établir une stratégie de recours pour l'entreprise Objectifs S'adapter efficacement...

...conséquences sur les charges. Les pouvoirs des agents de contrôle et leurs limites. Connaître les obligations et les droits de l'employeur...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...s Destinataires Tout public Conditions d'Accès Pas de prérequis...

...Contrats et droit de la propriété intellectuelle Céder ou concéder les droits liés à ses créations Transmettre un savoir-faire 4) Agir en justice pour... Apprenez-en plus à propos de: Propriété intellectuelle...

...en demeure La formalisation d'un échéancier de paiement 5) La phase pré-contentieuse La constitution du dossier du dossier contentieux : relances...

...Objectifs Améliorer son savoir : connaître les mécanismes de la médiation Perfectionner son savoir faire : être capable de mettre en place ces mécanismes...