Formation à Le Blanc Mesnil

...Objectifs: Identifier les nouvelles obligations pesant sur les collectivités dans le cadre du Grenelle de l'environnement. Identifier les grands principes...

...Quelles méthodologies développer en présence de l un de ces outils ? Identifier les comportements à adopter en présence de l un des instruments de protection...

...régimes juridiques applicables aux ICPE Exemples de questions traitées : Qu est-ce qu une ICPE A ? D ? E ? Quelles sont les procédures à suivre au moment...

...applicables dans le domaine de l eau Exemples de questions traitées : Qu est-ce que la directive-cadre sur l eau ? Quel impact sur les Etats membres...

...Objectifs: Identifier les principales règles juridiques applicables en la matière. Identifier les obligations juridiques potentielles qui en découlent ainsi que leurs enjeux...

...registres et documents Gérer les rapports avec les collaborateurs Sécuriser la__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I)...

...Objectifs: Connaître la législation concernant l'image, maîtriser les risques lies à son utilisation. Protéger ses droits Objectifs Connaître la législation...

...éditeur du site contributeur sur un forum de discussion hébergeur plate-forme technique II/ La création et l hébergement du site internet La protection...

...Objectifs: Clarifier les notions juridiques se rapportant à la fonction publique. Connaître les différents droits et obligations du fonctionnaire...

...(crédit interentreprises affacturage) Financements par le circuit bancaire (crédits de trésorerie financement des stocks et en-cours de production financement...

...Objectifs: Comprendre l'organisation du dispositif fiscal français. Maîtriser les mécanismes de base de la fiscalité. Connaître l'échéancier fiscal et les principales déclarations...

...produits des activités ordinaires 3/ Le traitement des stocks : IAS 2 4/ Les normes et interprétations concernant les actifs immobilisés Immobilisations corporelle...

...Le process fournisseurs : la facturation la TVA et l'enregistrement comptable les importations les règlements et leur suivi les écarts de conversion sur...

...d'Accès Aucun Programme d'Études La facturation (biens et services) et son enregistrement comptable en tenant compte des avances des relations avec l étranger...

...de la concession Les services délégables et l objet du contrat Les documents types et modèles : - clauses obligatoires et clauses illicites...

...mettre en place le bulletin de paie dématérialisé ? Sous quelles conditions l'envoi par électronique du bulletin de paie est-il autorisé ? Comment assurer...

...(utilisations collectives et privatives)...

...P 03-001 de 1991 et les obligations imposées par la norme AFNOR P 03-001 de 2000 L évolution actuelle 3/ Les catégories de déchets et leur traitement Les...

...payés Les tranches et les bases régularisées La détermination des tranches A B C La régularisation annuelle Les bases CSG et CRDS La synthèse des mesures...

...Objectifs: Connaître les spécificités relatives à l'élaboration des paies, des charges sociales et des autres obligations sociales dans le secteur du bâtiment...