Formation à Arras

...de transport Partie administrative Moyen de paiement La responsabilité fiscale de l'exportateur ou de l'importateur selon l'Incoterm choisi...

...S'approprier les règles en matière de finance Maîtriser les mécanismes financiers essentiels. Prendre en considération l'aspect financier pour toute décision stratégique...

...d'entreprise A/ Comprendre le fonctionnement de l'économie d'entreprise B/ Les axes stratégiques possibles C/ Importance des Facteurs Clés de Succès D/...

...le prélèvement automatique et le TIP IV/ Les instruments de paiement « extérieurs » : A/ Le CREDOC B/ Le Crédit Documentaire C/ La lettre Standby D/ Le...

...Aucun Programme d'Études 1 Jour I/ Analyser les besoins de l'entreprise en terme de financement A/ Analyser les prévisions annuelles de trésorerie B/ Evaluer...

...La mise en jeu de la responsabilité civile La responsabilité contractuelle La responsabilité pour faute Les présomptions de responsabilité 4)...

...(suicide de l'assuré ou meurtre de l'assuré par le bénéficiaire) 5) Comment est calculée la prime d'assurance-vie ? La prime pure : les tables de mortalité...

...le risque garanti, les exclusions légales et conventionnelles, la prime d'assurance et la durée du contrat 3) Modifier un contrat d'assurance Modification...

...Introduction au droit de préemption - Définition - Types de droits de préemption: ZAD, espaces naturels, fond de commerce, DPU,... 2) Présentation du DPU...

...Les garanties légales 3) Les assurances de la construction II) La VEFA 1) Le contrat 2) Le dossier déposé chez le notaire 3) Les annexes 4) Les garanties 5)...

...Les autorisations de construire 3) Les autorisations d'aménager 4) Dépôt et instruction des demandes VI) Le contentieux 1) Contentieux administratif 2)...

...Le contentieux 1) Recours en annulation de décision 2) Les infractions 3) Le droit de visite...

...de la concurrence Qu'est-ce que le droit de la concurrence ? Les objectifs du droit de la concurrence Les caractéristiques du droit de la concurrence...

...Les formes de la vente Les effets réels de la vente L'obligation de délivrance La garantie de conformité 1.3. Le contrat d'entreprise CHAPITRE...

...la modification du contrat 6) Savoir gérer les difficultés d'exécution du contrat d'achat La réparation des dommages causés La résiliation ou la résolution du contrat 7)...

...ses besoins Les points essentiels : délais d'intervention, fréquence d'intervention, contenu de la prestation Mettre par écrit ses besoins en terme de maintenance 4)...

...Savoir suivre et contrôler les contrats de sous-traitance Savoir faire sanctionner les inexécutions Connaître les risques liés aux contrats de sous-traitance...

...Résilier un contrat informatique 9) Résoudre les litiges nés du contrat informatique : la voie amiable et la voie contentieuse...

...Déclaration d'Echange de Biens / de Services dans l'Union Européenne Le Document Administratif Electronique Faire assurer la marchandise 2) Les conventions...

...sources du droit des contrats Les différents types de contrats 2) Quelles sont les règles applicables à la phase précontractuelle ? Quel formalisme adopter...