Formation Architecture et Construction (93) Seine-Saint-Denis

...Directeur technique, Responsable projet Les financements de droit commun Le régime des équipements propres La taxe d'aménagement : champ d'application... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Équipements publics...

...pas un lotissement Les procédures applicables et leur champ d application Définition de la notion de lot Définition des notions de voies et espaces communs...

...cadre réglementaire applicable et nouvelles modalités Loi SRU Loi Grenelle II et ses décrets d’application Loi ALUR Comprendre la répartition de la compétence... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Collectivités territoriales...

...de bail Le bail à usage d'habitation ou mixte Le bail à usage professionnel La location meublée La location saisonnière Le bail commercial 2ème jour... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...Le plan de zonage PLU Documents d'information complémentaires Les plans de réseaux Les servitudes L'esquisse, l'avant projet et le projet d'urbanisme Les... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités territoriales, Réglementation de la propriété immobilière, Droit de l'urbanisme...

...Introduction I) Généralités 1) Mécanisme de la vente en l'état futur d'achèvement 2) Les trois catégories de ventes d'immeubles à construire 3)...

...désignation Cahier des charges Impacts sur la Redevance pour création de bureaux en ile de France... Apprenez-en plus à propos de: Collectivités locales, Droit de l'urbanisme, Collectivités territoriales...

...Programme d'Études Introduction : Les caractéristiques de la vente moyennant paiement d'une rente viagère I) Le contrat 1) Les conditions de validité du contrat 2)...

...recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie pour les personnes handicapées Contenu de l’ordonnance... Apprenez-en plus à propos de: Handicap physique, Collectivité publique, Collectivités territoriales...

...Conditions d'accès 1) Juridiques 2) Financières 3) Administratives II) Exercice des professions soumises à la loi Hoguet 1) Obligations et interdictions 2)...

...des citoyens au projet Initier un projet d’aménagement Les études préliminaires Intégrer une démarche de développement durable Définir le programme de... Apprenez-en plus à propos de: Collectivité publique, Collectivités locales, Aménagement du territoire...

...faire l objet d un recours ? Actes faisant grief : illustrations d exemples positifs et d exemples négatifs Cas des vices entachant l acte...

...sur la réglementation des travaux en hauteur liés aux réseaux électriques. • Mises en situations pratiques permanentes • Conseils et évaluation permanente...

...les principales réductions fiscales et avantages fiscaux...

...les dessins d'ouvrages : ouvrages de voirie (bordures, caniveaux, avaloirs, mobilier urbain) ouvrages de canalisations (regards de visite, regards de branchement... Apprenez-en plus à propos de: Lecture de plans...

...dans IAS 18 4/ Promotion immobilière A/ Les dispositions juridiques concernant le contrat de VEFA B/ La réglementation comptable française C/ Le référentiel...

...éléments figurant sur les profils, matériels et méthodes d’implantation (jalons et chaîne) : alignement, intersection, mesure de distances en terrain plat...

...3/ La vente en l état futur d achèvement (VEFA) Conditions Effets Une nouveauté : Les ventes d immeubles à rénover 4/La défiscalisation Les lois De Robien... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...

...de l’engin de chantier - les règles de conduite.( commune à tous les CACES ® R 372m ) Pratique : réaliser la prise et la fin de poste sur l’engin ou les...

...Les conditions générales de la vente immobilière Les obligations de la profession (loi Hoguet) Les différents registres obligatoires Les différents types...