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Formation Architecture et Construction à Montpellier
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...Mise en oeuvre de revêtement de sols Condition d´admission : . Recrutement par l´entreprise . Rémunération de la formation : Alternance sous statut salarié...
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...d ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Réduction du champ d application...
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- Marseille, Lyon, Toulouse, Nantes, Lille, Nice, Strasbourg, Paris
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...des indicateurs Prise en compte de l’éclairage, du refroidissement,exigences vis-à-vis d’un confort été, inertie… Évolutions futures liées à la nouvelle...
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...Remise en cause de l'avantage fiscal 3) Cumul des avantages fiscaux...
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...Réglementation et labels disponibles : - RT existant - BBC Effinergie Rénovation - La précarité énergétique Méthodes de diagnostic et leviers d’action... Apprenez-en plus à propos de: Gestion du bâtiment, Maître d'ouvrage inventeur d’un concept habitat, Bilan énergétique...
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...SRU la notification du compromis à l acquéreur Les règles du mandat et de la procuration en droit français La représentation des personnes physiques...
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...Préparer une démarche collaborative des Entreprises et des Hommes Définition de l’attitude à impulser: Chacun fait son travail dans le respect des règles... Apprenez-en plus à propos de: RT 2012, Paramètres pour sécuriser un projet, Etude thermique réglementaire...
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...Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil liés à un projet immobilier Objectifs Maîtriser les notions et les cadres légaux de...
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...foncière L acquisition amiable Les techniques d acquisition forcée : déclaration de parcelle en état d abandon les déclassements et transferts de propriété...
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...l ordonnance du 23 mars 2006 portant réforme des sûretés Les nouvelles simplifications du droit hypothécaire L hypothèque rechargeable Le prêt viager hypothécaire...
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...offre irrégulière inacceptable ou inappropriée ? Quelles sont les obligations à respecter pour une présentation dématérialisée des offres ? Quelles sont...
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...Les pouvoirs et les différentes majorités de vote Les recours contre les décisions 3ème jour Le statut du syndic Désignation et révocation du syndic Les...
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...Les autorisations de construire 3) Les autorisations d'aménager 4) Dépôt et instruction des demandes VI) Le contentieux 1) Contentieux administratif 2)...
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...Mener un diagnostic patrimonial efficace. Décrypter le cadre juridique dans le cadre de la constitution ou de la transmission du patrimoine...
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...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Définition et naissance du démembrement Nature juridique Nature économique Notion de propriété partagée Durée II)...
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...Utiliser le démembrement pour transmettre, acquérir ou vendre Organiser un démembrement Mettre en place une convention de démembrement Prévoir les éventuels risques...
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...Utiliser le démembrement pour optimiser la détention du patrimoine professionnel Utiliser le démembrement pour financer Utiliser le démembrement pour protéger...
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...Optimiser la détention de l’immobilier d’entreprise Adapter la société civile aux besoins du chef d’entreprise et de l’entreprise Maîtriser les risques...
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...Les engagements et obligations du bailleur 2) La réduction d'impôt : taux et modalités d'application 3) Amortissement du bien : quelles conséquences 4)...
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...Programme d'Études I) Pourquoi une société civile ? 1) Société 2) Activité civile II) Constitution d'une société civile 1) Qui ? 2) Objet et cause 3)...