Formation Architecture et Construction à Montpellier

...Mise en oeuvre de revêtement de sols Condition d´admission : . Recrutement par l´entreprise . Rémunération de la formation : Alternance sous statut salarié...

...d ensemble sur la nouvelle procédure à suivre. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ Réduction du champ d application...

...des indicateurs Prise en compte de l’éclairage, du refroidissement,exigences vis-à-vis d’un confort été, inertie… Évolutions futures liées à la nouvelle...

...Remise en cause de l'avantage fiscal 3) Cumul des avantages fiscaux...

...Réglementation et labels disponibles : - RT existant - BBC Effinergie Rénovation - La précarité énergétique Méthodes de diagnostic et leviers d’action... Apprenez-en plus à propos de: Gestion du bâtiment, Maître d'ouvrage inventeur d’un concept habitat, Bilan énergétique...

...SRU la notification du compromis à l acquéreur Les règles du mandat et de la procuration en droit français La représentation des personnes physiques...

...Préparer une démarche collaborative des Entreprises et des Hommes Définition de l’attitude à impulser: Chacun fait son travail dans le respect des règles... Apprenez-en plus à propos de: RT 2012, Paramètres pour sécuriser un projet, Etude thermique réglementaire...

...Accompagner les professionnels dans l'accompagnement et le conseil liés à un projet immobilier Objectifs Maîtriser les notions et les cadres légaux de...

...foncière L acquisition amiable Les techniques d acquisition forcée : déclaration de parcelle en état d abandon les déclassements et transferts de propriété...

...l ordonnance du 23 mars 2006 portant réforme des sûretés Les nouvelles simplifications du droit hypothécaire L hypothèque rechargeable Le prêt viager hypothécaire...

...offre irrégulière inacceptable ou inappropriée ? Quelles sont les obligations à respecter pour une présentation dématérialisée des offres ? Quelles sont...

...Les pouvoirs et les différentes majorités de vote Les recours contre les décisions 3ème jour Le statut du syndic Désignation et révocation du syndic Les...

...Les autorisations de construire 3) Les autorisations d'aménager 4) Dépôt et instruction des demandes VI) Le contentieux 1) Contentieux administratif 2)...

...Mener un diagnostic patrimonial efficace. Décrypter le cadre juridique dans le cadre de la constitution ou de la transmission du patrimoine...

...Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Définition et naissance du démembrement Nature juridique Nature économique Notion de propriété partagée Durée II)...

...Utiliser le démembrement pour transmettre, acquérir ou vendre Organiser un démembrement Mettre en place une convention de démembrement Prévoir les éventuels risques...

...Utiliser le démembrement pour optimiser la détention du patrimoine professionnel Utiliser le démembrement pour financer Utiliser le démembrement pour protéger...

...Optimiser la détention de l’immobilier d’entreprise Adapter la société civile aux besoins du chef d’entreprise et de l’entreprise Maîtriser les risques...

...Les engagements et obligations du bailleur 2) La réduction d'impôt : taux et modalités d'application 3) Amortissement du bien : quelles conséquences 4)...

...Programme d'Études I) Pourquoi une société civile ? 1) Société 2) Activité civile II) Constitution d'une société civile 1) Qui ? 2) Objet et cause 3)...