Formation Architecture et Construction (31) Haute-Garonne

...Les conditions générales de la vente immobilière Les obligations de la profession (loi Hoguet) Les différents registres obligatoires Les différents types...

...location immobilière Les caractéristiques d un contrat de bail Les différents baux d habitation (nu meublé loi de 1989) L état des lieux Les différents...

...juridique de la vente d immeuble provenant d une donation Les différents cas d intervention du donateur au compromis de vente Les causes légales de révocation...

...Aucun Programme d'Études I) Définition et nature juridique 1) Définition 2) Vente sous condition suspensive 3) Cession et transmission II) Effets 1)...

...(structure du lot de copropriété détermination de la quotepart des parties communes principe d intangibilité de la répartition) Tantièmes généraux et tantièmes spéciaux II...

...Utilisation comme outil de maîtrise foncière Utilisation comme outil de protection des espaces naturels Autres utilisations : les fonds de commerce...

...de charges communes 2/ La détermination du montant des charges par sa quote-part 3/ La répartition des charges du règlement de copropriété 4/ La classification...

...L'expertise : pourquoi et dans quelles situations 1) Conditions générales d'exercice de l'expertise en évaluation immobilière 2) Guide des diligences 3)...

...parties privatives et parties communes droits et obligations des copropriétaires Les trois organes clés pour administrer la copropriété (L.17)...

...• Caractéristiques des logements • Les zones concernées III) Conditions • Acquisition • Engagements • Locataire et loyers IV) Calcul • Plafond annuel •...

...et le contenu du contrat de bail Les obligations des parties La durée du bail La fixation et la révision du loyer Les conditions générales du contrat de... Apprenez-en plus à propos de: Offre et demande, Bail commercial, Loi pinel...

...(une roulette) jusqu'à l'assemblage et l'étude cinématique d'un mécanisme comportant une cinquantaine de pièces (bloc de compression d'un compresseur)...

...aux enchères immobilières -Evaluer les autorisations d'urbanisme nécessaires à l'opération projetée -Choisir une assurance responsabilité civile professionnelle adaptée... Apprenez-en plus à propos de: Connaissances juridiques, Connaissance de la fiscalité immobilière, Vente de biens...

...Grandes entreprises de l'Etat, Sociétés concessionnaires d'autoroutes pour leurs activités d'infrastructures Le cycle préparatoire se déroule en présentiel à l'INSA... Apprenez-en plus à propos de: Ingénieur du son, Charpentes et Ordonnancement, Conditionnement d'air...

...Enfin, vous saurez identifier la législation qui s’applique à la copropriété. Juridicae est un centre spécialisé dans la formation juridique... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité immobilière, Législation de l'agent immobilier, Droit patrimonial...

...45% de cours d´ enseignements professionnels et technologiques. Programme: . Analyse d´une situation professionnelle . Fabrication d´un ouvrage simple...