Formation Architecture et Construction (13) Bouches-du-Rhône

...Acteur économique, il participe au développement local à la demande des partenaires ( branches professionnelles, entreprises, collectivités territoriales….)...

...juridique de la vente d immeuble provenant d une donation Les différents cas d intervention du donateur au compromis de vente Les causes légales de révocation...

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...Aucun Programme d'Études I) Définition et nature juridique 1) Définition 2) Vente sous condition suspensive 3) Cession et transmission II) Effets 1)...

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...(structure du lot de copropriété détermination de la quotepart des parties communes principe d intangibilité de la répartition) Tantièmes généraux et tantièmes spéciaux II...

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...Utilisation comme outil de maîtrise foncière Utilisation comme outil de protection des espaces naturels Autres utilisations : les fonds de commerce...

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...de charges communes 2/ La détermination du montant des charges par sa quote-part 3/ La répartition des charges du règlement de copropriété 4/ La classification...

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...L'expertise : pourquoi et dans quelles situations 1) Conditions générales d'exercice de l'expertise en évaluation immobilière 2) Guide des diligences 3)...

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...parties privatives et parties communes droits et obligations des copropriétaires Les trois organes clés pour administrer la copropriété (L.17)...

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...• Caractéristiques des logements • Les zones concernées III) Conditions • Acquisition • Engagements • Locataire et loyers IV) Calcul • Plafond annuel •...

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...et le contenu du contrat de bail Les obligations des parties La durée du bail La fixation et la révision du loyer Les conditions générales du contrat de... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative, Offre et demande, État de risques...

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