Formation Architecture et Construction (10) Aube

...cas des baux commerciaux) 4/ Pouvoirs des élus locaux Extension du droit de préemption des communes Saisine facultative de la CDAC Faculté de saisir le...

...03.26.86.88.06 Numéro de SIRET : 378 744 684 000 44 Code APE : 7022Z Numéro d’identification d’organisme : 21510047251 La formation est essentiellement... Apprenez-en plus à propos de: Prévention des risques, Protections respiratoires, Espaces confinés...

...public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Introduction : Défiscalisation des revenus fonciers I) Loi Scellier : une réduction d'impôt 1)...

... La nouvelle directive ATEX 2014/34/UE  Présentation générale des modes de protection électriques  Les principales règles de réalisation et de maintenance... Apprenez-en plus à propos de: Protection d'installations, Évaluation de la formation, Prévention santé...

...à l authenticité de l acte notarié: force probante et force exécutoire Les règles de compétence et de forme : signatures minutes et brevets La réception...

...de réalisation et de maintenance des installations électriques en atmosphères explosibles.  Introduction des modes de protection non électrique... Apprenez-en plus à propos de: Différents types de certificats, Chargé de travaux, Chef de département...

...Servitudes naturelles 2) Servitudes légales 3) Servitudes du fait de l'homme II) Les servitudes selon leur nature 1) Servitudes continues et discontinues...

...que le conducteur est appelé à effectuer en service normal - Gerbage/ dégerbage - Règles de chargement 6. Contrôle des connaissances - Théorique et pratique... Apprenez-en plus à propos de: Plan de formation, Codes de la route...

...d optimiser la maîtrise foncière La maîtrise foncière : quel intérêt ? Les schémas de cohérence territoriale Définition et objet la sanction du défaut...

...mise en œuvre  Les règles de conduite, de circulation et de stationnement 4. Sécurité  L’adéquation de PEMP en fonction de la charge nominale... Apprenez-en plus à propos de: Sécurité sociale, Évaluation de la formation, Conducteurs éléctriques...

...le cautionnement Caractères généraux et effets du cautionnement Le bénéfice de discussion et de division L évolution législative récente : la loi du 1...

...ha uteur de travail, nature du travail  Les distances de sécurité avec les conducteurs électriques  Les organes de sécurité  Les vérifications et entretien... Apprenez-en plus à propos de: Organes de sécurité, Évaluation de la formation, Prévention des risques...

...Modalités d attribution et d exécution La procédure d attribution : Quelle est la procédure d attribution et de garantie pour les marchés non formalisés?...

...objectif de l’habilitation électrique  Les domaines de tension, leurs noms et limites, les domaines d’utilisation  Les différents matériels et leurs... Apprenez-en plus à propos de: Cadre réglementaire, Cadre légal, Habilitation électrique...

...1er jour Définition et structure de la copropriété Le champ d'application de la copropriété La nature de l'immeuble La division par lots Les parties privatives...

... Le courant électrique et ses effets  Les unités usuelles - V.A.W  Noms et limites des différents domaines de tension  L’appareillage électrique... Apprenez-en plus à propos de: Cadre légal, Cadre réglementaire, Habilitation électrique...

...(Plan local d'urbanisme) 2) Le PLU : gestion du bâti et du non bâti 3) Le règlement national d'urbanisme 4) La carte communale II) Gestion intercommunale...

...de protection individuelle et collective. DUREE 10,5H 1. L’ HABILITATION ELECTRIQUE  Les statistiques d’accident du travail lié à l’ électricité et les... Apprenez-en plus à propos de: Habilitation électrique, Cadre réglementaire, Accident de travail...

...Documents et fiscalité I) Titre de propriété II) Cadastre, division III) Droit de l'urbanisme IV) Fiscalité des mutations V) TVA immobilière VI)...

...les domaines d’ut ilisation  Les différents matériels et leurs domaines de tension  Le principe de l’habilitation, la définition des symboles d’habilitation... Apprenez-en plus à propos de: Habilitation électrique, Domaines de tension, Opérations simples...