Formation à Anglet

...Détecter les particularités propres à chaque situation Objectifs Détecter les particularités propres à chaque situation Destinataires Tout public Conditions...

...caractéristiques et fonctionnement Savoir déterminer la valeur locative en tenant compte de tous les critères : caractéristiques du bien, état du marché...

...Les agents compétents pour effectuer les contrôles et les règles deprocédures applicables Les infractions et les sanctions Traiter les cas complexes...

...1 Définition et processus Le mécanisme de la TVA. Les mentions à porter sur les factures : taux et montant de la TVA. Déclaration CA3 Paiement Les différents régimes de TVA...

...2 Matin La charge réelle d'impôt : Calculer la charge réelle d'impôt Determiner la preuve d'impôt dans un groupe consolidé Adapter le taux d'impôt différent...

...d'Études Matin : 1. Définition et principe de La TVA Rappel du mécanisme de la TVA Déductibilité de la TVA Conditions de forme Opérations imposables à la TVA Délai...

...Notes relatives au bilan C/ Notes relatives au compte de résultat 4/ Etude des principales difficultés A/ Conformité par rapport aux règles comptables...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Position du législateur, la présomption issue de la loi de 1989 1) Fonction probante 2)...

...Objectifs Le MATCH-MAKER est un outil intuitif de diagnostic et de clarification de la recherche immobilière et de mise en correspondance entre acquéreurs et solutions immobilières...

...Appliquer l'aménagement aux réalités de l'entreprise Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I - Aménagement du temps de travail...

...Dispositions générales A/ Livraisons de terrains Distinction entre terrains à bâtir et autres terrains (nouvelle définition des terrains à bâtir les autres...

...textile-habillement-cuir II/ Les éléments à retrancher de l assiette du CIR A/ Le traitement des subventions B/ La rémunération des prestataires de conseils...

...nouvelles affectations et retraits 5) L'exception à la responsabilité limitée au patrimoine d'affectation 6) Quelles sont les obligations de l'entrepreneur...

...vote au niveau des branches d activités La légitimation des organisations syndicales II- L ORGANISATION PRATIQUE DU SCRUTIN Un scrutin par voie électronique...

...L après-contrat de travail Le travail temporaire La modification du contrat de travail...

...dans la prévention incendie Connaître la dynamique du feu et sa prévention Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études le mécanisme...

...RC quasi délictuelle RC du fait des préposés la faute inexcusable de l employeur les clauses les dommages la RCMS...

...construction immobilière dans tous ses aspects. Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Premier jour : La qualité de constructeur...

...Mettre en place le locataire dans les lieux. Gérer les éventuels problèmes et litiges Objectifs Connaître les règles spécifiques à la location saisonnière...

...dans la politique générale de l'entreprise Définition et hiérarchisation des objectifs 3/ Les caractéristiques des sources d'information et des niveaux...