Formation à Angers

...du conflit d intérêts le conflit d intérêts et la Santé publique 3- réglementation: le cadre juridique applicable en la matière 2ème partie...

...1°- Préparer la démarche en y intégrant un questionnaire de sensibilisation relations de travail repérer les symptômes 2°- Identifier les risques en les...

...(ex : en matière de livre : la réduction ne peut être supérieure à 5 % du prix référence) Ce que les conditions de publicité des ventes avec rabais soient...

...la garantie financière et l'assurance de responsabilité professionnelle 3) Les différents registres professionnels, leurs tenues et conservation II)...

...De la taxe professionnelle à la Contribution Economique Territoriale (CET) Les dispositions transposées Une cotisation plafonnée L'exonération des équipements...

...réformes en cours et de l évolution jurisprudentielle du droit des contrats Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études 1/ La...

...Objectifs: Maîtriser les nouvelles règles à connaître dans le cadre de l'établissement de la paie. Faire le point sur l'actualité des réformes sociales...

...Une note à leur supérieur hiérarchique qui mette en valeur le raisonnement dans une syntaxe logique en utilisant un vocabulaire clair et approprié dans...

...Objectifs: Savoir traduire les décisions prises dans la démarche GPEC en plan d'action RH Objectifs Savoir traduire les décisions prises dans la démarche...

...à l'obligation d'adaptation d'emploi Formation professionnelle et négociation collective Les principaux dispositifs de la formation professionnelle...

...prolongation et renouvellement de la période d'essai La rupture de la période d'essai 3) La durée du travail Le temps de travail La durée légale du travail...

...Objectifs: Connaître les règles régissant la location immobilière. Prendre en compte et maîtriser les différentes sortes de locations. Mettre en �?uvre les différents baux... Apprenez-en plus à propos de: Gestion locative...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quels sont les principaux instruments de protection des espaces naturels applicables à l ensemble...

...de chacun des instruments présentés. Savoir comment se comporter et quelles méthodologies développer en présence de l'un de ces instruments Objectifs Identifier...

...formation le participant sera en mesure d identifier le cadre juridique de la transaction locative et d en maîtriser la technique de mise en oeuvre...

...Forme et contenu du contrat 2) Obligation de renseignement du vendeur 3) Qualité de maître d'ouvrage 4) Transfert de propriété et transfert des risques...

...Objectifs: Comprendre le mécanisme de la vente moyennant paiement d'une rente viagère. Connaître la réglementation juridique applicable en matière de viager...

...et se protéger Risques juridiques sociaux fiscaux risque de marché risque clients... Se sécuriser via les garanties actif-passif Conclure l acquisition...

...grâce à l identification des principes sur lesquels elles reposent Exemples de questions traitées : Quelles sont les principes sous-tendant les lois Grenelle...

...Savoir comment se comporter et quelles méthodologies développer en__* Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Quels sont...