Formations Akena

...permettant d'orienter et d'organiser les recherches juridiques dans ce domaine. Destinataires: Toute personne impliquée dans le suivi des opérations immobilières... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...

...Objectifs: Être capable de repérer la réglementation. Maîtriser les procédures et les obligations douanières. Limiter les risques juridiques liés aux opérations...

...du crédit renouvelable Le crédit gratuit : vers une meilleure information ? Loi de programmation de cohésion sociale, loi relative au développement des services à la personne.....

...techniques de rédaction, clauses essentielles Spécialisation (Droit Immobilier) · Société immobilière : création, fonctionnement et dissolution · Vente immobilière... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...

...Tout public Les règles applicables aux états et aux entreprises, le pouvoir de sanction de la Commission Européenne Règles applicables aux Etats Règles...

...Objectifs: Connaître le système fiscal français. Appréhender la fiscalité des entreprises et des associations. Destinataires: Toute personne souhaitant...

...· Maîtriser sa prospection · Maîtriser la prise du mandat exclusif · Capter les acquéreurs et réaliser les découvertes · Traiter les objections et conclure...

...· Types d’investissements : acquisition d’une charge foncière, actif à restructurer, vente en état de futur achèvement · (VEFA), forward sale...

...· Législation applicable · Fonctionnement et gestion de la copropriété · Responsabilité et contentieux La transaction immobilière : Contentieux et tableau récapitulatif...

...Contrats de professionnalisation -C.N.E etc. Rédiger le contrat de travail · Les clauses à ne pas oublier · Les clauses à prévoir pour anticiper certaines...

...durée de la cession et lieu d'exploitation des droits •Le rôle des sociétés de perception et de répartition des droits : ADAGP, SACD, SACEM...

...les apports à titre gratuit et à titre onéreux. De donner un conseil éclairé à votre client sur les droits de mutation. Destinataires: Agent immobilier...

...musées, monuments, lieux publics... Les droits liés à la propriété industrielle (reproduction de marques, de logos...) Les autorisations et les contrats d'image...

...Objectifs: Ce stage permet d'appréhender le droit et la protection des oeuvres et des marques appliqués au secteur de la communication et des médias...

...fonctions du menu · Gestion de la base de données de références · Faire un avis de valeur et une expertise · Exemple d'application · Rédaction d'un rapport...

...et le Droit des successions · Les grandes évolutions récentes · Les régimes matrimoniaux · La filiation · La donation · Le droit des successions · Le calcul...

...Le crédit-bail immobilier · L’application de la TVA cas d’application de plein droit, l’assujettissement sur option, le taux applicable · L’imposition... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité immobilière...

...de prestations intellectuelles Positionner les achats de prestations intellectuelles La part des prestations intellectuelles Les domaines des prestations...

...cadre juridique Les articles 29 et 30 du code des marchés publics Les seuils de publications et de procédures dans les marchés Les différentes procédures... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...

...immobilier · La conjoncture, les indicateurs économiques et l’investissement immobilier · L’investissement immobilier comparé aux autres placements (monétaires...