Formations Akena

...Objectifs: Panorama général des bases du droit immobilier en vue de la gestion d'un parc ou d'un patrimoine immobilier. Donner les outils de référence... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...

...Objectifs: Être capable de repérer la réglementation. Maîtriser les procédures et les obligations douanières. Limiter les risques juridiques liés aux opérations...

...de l'action La mise en jeu de la garantie : Les conséquences, Les limites Le type de réparation que l’acheteur droit d'exiger Les garanties « commerciales » du vendeur...

...administrateurs de biens, avocats, notaires, assureurs, syndics Le droit immobilier · Alternance d'apports théoriques et d'études de cas fondés sur des... Apprenez-en plus à propos de: Droit immobilier...

...Tout public Les règles applicables aux états et aux entreprises, le pouvoir de sanction de la Commission Européenne Règles applicables aux Etats Règles...

...les impôts commerciaux · Les associations et les revenus du patrimoine · La fiscalité de l'association employeur · Association et fiscalité des dons...

...plus de ventes Méthode et techniques pédagogiques · Les méthodes pédagogiques utilisées sont principalement expositives, actives et interrogatives · Etude...

...Destinataires: Nouveaux entrants en promotion immobilière, investissement et ?nancement, Commercialisateurs, Juristes d'immobilier, Fonctions Supports de l'immobilier...

...des parties · Rémunération · La rédaction · La responsabilité La vente : Du compromis à l'acte authentique de vente · Obligation d'information · Mentions...

...Quelles conséquences pour l'entreprise Réagir face au comportement fautif du salarié · La notion de faute · La responsabilité de l'employeur dans l'appréciation...

...•Les mesures de protection technique •Défendre le droit d'auteur face à la contrefaçon et au piratage •Identifier les actes répréhensibles •L'action en concurrence déloyale...

...Connaître les droits de mutation attachés aux ventes et à l' immobilier , Savoir distinguer les droits de mutations A T O et A T...

...respect de l'oeuvre et modifications, droit au nom, droits des héritiers Les droits patrimoniaux sur les images : droit de reproduction, droit de représentation...

...le cas particulier des mannequins et des artistes · Le droit au respect de la vie privée · L'étendue de la protection · Les risques encourus · La protection...

...constituées d'études de cas, de mises en situation ou de visites de sites · La 5ème journée est dédiée à l'exploitation du logiciel VADEMECUM – PRO · Le...

...· Quelle stratégie d’investissement adopter : sécurité ou performance · PEA, PEP, assurance vie · Fiscalité et défiscalisation · Le Droit de la famille...

...L’imposition directe · Pour les personnes physiques les revenus professionnels, les revenus fonciers · Pour les personnes morales soumises à l’impôt les personnes visées... Apprenez-en plus à propos de: Fiscalité immobilière...

...de prestations intellectuelles Positionner les achats de prestations intellectuelles La part des prestations intellectuelles Les domaines des prestations...

...des clauses du code de la propriété intellectuelle Exemples de jurisprudences Etudes de cas... Apprenez-en plus à propos de: Marchés publics...

...Comment un investissement immobilier peut-il s’inscrire dans cette stratégie ? La fiscalité de l’immobilier locatif · Les revenus fonciers...