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...IAS 16 Immobilisations incorporelles : IAS 38 Coûts d emprunt : IAS 23 Subventions : IAS 20 5/ Dépréciations d'actifs : IAS 36 6/ Les normes et interprétations...
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...Le process fournisseurs : la facturation la TVA et l'enregistrement comptable les importations les règlements et leur suivi les écarts de conversion sur...
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...Objectifs: Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Objectifs Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Destinataires Tout public Conditions...
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...Objectifs: Comprendre et analyser les implications de la conclusion d'une délégation de service public. Objectifs Comprendre et analyser les implications...
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...du bulletin de paie PARTIE 2 La nouveauté : la possibilité de dématérialiser le bulletin de paie Quelles sont les obligations de l'entreprise pour pouvoir...
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...(utilisations collectives et privatives)...
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...Aucun Programme d'Études 1/ Introduction 2/ La notion de déchet : Quand est-on en présence d un déchet de chantier ? Le dispositif prévu par la norme AFNOR...
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...payés Les tranches et les bases régularisées La détermination des tranches A B C La régularisation annuelle Les bases CSG et CRDS La synthèse des mesures...
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...que dit la convention ? et pour quel type de population ? VI/ La dernière paie A/ des spécificités en fonction de la typologie des salariés...
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...définition des terrains à bâtir et un nouvel aménagement des règles d imposition des terrains à bâtir Le redevable de la TVA L assiette de la TVA Le fait...
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...Le devoir de conseil de l architecte : champ d application et limites. Les responsabilités biennale et décennale issues des articles 1792 et suivants du code civil...
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...Les Systèmes d information et le droit civil La responsabilité civile le parasitisme III. Les Systèmes d information et le droit pénal La contrefaçon L'usurpation...
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...Objectifs: Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie Objectifs Comprendre et maitriser le traitement comptable de la trésorerie...
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...Les opérations en devises La régularisation des charges et des produits Les travaux d'inventaire sur les stocks La régularisation des charges et des produits...
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...Négocier les aspects financiers du renouvellement Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études I) Le loyer du bail commercial...
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...les moyens et obligations qui s'y rattachent, afin de pouvoir pleinement exercer leur mandat représentatif. Objectifs Permettre aux membres du comité...
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...des rémunérations Etablir les déclarations sociales Connaître les différents contrats de travail aidés Gérer les notes de frais Identifier les outils de...
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...Sur quel fondement peut-il agir ? Quel est le délai imparti ? Le tiers : Qui peut agir ? Que peut-il attaquer ? Le cas de l exception d illégalité...
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...de cas pratiques rédaction d un recours préalable et distribution de modèles de requêtes...
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