Formation continue Vendée

...Quelles différences avec les contrats et chartes Natura 2000 ? Quid de l arrêté de protection de biotope ? Est-il possible d écarter une ZNIEFF ?...

...Qu est-ce qu une ICPE ? Quelles différences avec une installation Seveso ? Qu est-ce que la nomenclature des ICPE ? Quelles sont les institutions compétentes...

...applicables dans le domaine de l eau Exemples de questions traitées : Qu est-ce que la directive-cadre sur l eau ? Quel impact sur les Etats membres...

...de comprendre les enjeux en termes de responsabilité Exemple : Quelles obligations juridiques sont mises en place ? Quelle en est la portée juridique...

...registres et documents. Gérer les rapports avec les collaborateurs. Sécuriser la pratique de la profession au quotidien. Mesurer la responsabilité de l'agent...

...concernant l image maîtriser les risques lies à son utilisation Protéger ses droits Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études...

...consommateur Incidence en la matière de la LCEN et des réformes protégeant les consommateurs en 2008 La convention SSL (Secure socket Layer)...

...Les sanctions pour faute La notion de faute La distinction entre faute de service et faute personnelle Les sanctions Les procédures...

...(crédit interentreprises affacturage) Financements par le circuit bancaire (crédits de trésorerie financement des stocks et en-cours de production financement...

...du bénéfice à l'IS (passage du résultat comptable au résultat fiscal) Calculer l'IS (les différents taux les retraitements...) La gestion des déficits...

...Programme d'Études 1/ Présentation générale Historique et contenu du référentiel IFRS Obligations et options des groupes français et européens 2/ La norme IAS 18...

...dettes fournisseurs étrangères la facturation et les autres opérations d inventaire...

...Objectifs: Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Objectifs Comprendre et maitriser la déclaration de TVA CA3 Destinataires Tout public Conditions...

...Objectifs: Comprendre et analyser les implications de la conclusion d'une délégation de service public. Objectifs Comprendre et analyser les implications...

...de la preuve du paiement des salaires Les mentions obligatoires du bulletin de paie Le moment et le lieu de délivrance du bulletin de paie La conservation...

...Destinataires Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études Le principe d inaliénabilité du domaine public Sa conservation Sa délimitation Son utilisation...

...Le plâtre L amiante 5/ Les formalités liées à l élimination des déchets : Les obligations du producteur de déchet Les obligations du collecteur et du transporteur...

...Tout public Conditions d'Accès Aucun Programme d'Études L'assiette sécurité sociale Le salaire et les primes Les gratifications de stage Les prestations...

...fiscal des indemnités intempéries IV/ Les charges sociales A/ quelle base de cotisations retenir ? B/ les différents organismes collecteurs...

...Les ventes d immeubles achevés depuis plus de cinq ans La livraison d immeuble à construire La disparition du régime spécifique des marchands de biens et de son formalisme...